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Indemnité réel,
Exemple 1 : Incapacité temporaire à caractère forfaitaire : Indemnité
: salaire du
indemnitaire concurrence obligatoire.
caractère à jour régime
.
Exemple d’atténuation de la subrogation légale :
journalière de 200 Dhs à partir du 19ème jour
à 16ème du
temporaire du l’indemnisation
Garantie incapacité temporaire :
Assurances de personnes, Vie et Groupe
Incapacité partir à de
Principes fondamentaux
La Subrogation Légale
: versée faite
2
Exemple journalière déduction
