Page 7 - iA Excellence -Guide de tarification - Mise-à-jour : Juillet 2019
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La consommation de marijuana seulement (sans     Une couverture excluant un ou plusieurs pays
               tabac) n’empêche pas le client de bénéficier des   peut être offerte quand cela est possible. Sinon,
               taux non-fumeurs.                                la proposition est rejetée. L’exclusion demeure
                                                                habituellement en vigueur jusqu’à deux ans après
               TOLÉRANCE POUR LES FUMEURS OCCASIONNELS          le retour de l’assuré au Canada, si aucun autre
               DE CIGARES                                       voyage dans les pays visés n’est prévu au cours
               Une personne qui fume occasionnellement le       des deux années suivantes.
               cigare peut être admissible aux taux non-fumeurs si   Les voyages effectués dans le cadre d’activités
               TOUTES les conditions suivantes sont respectées :  humanitaires,  bénévoles  ou   missionnaires
               —  La personne ne fume pas plus de 18 cigares par   entraînent généralement le rejet de la proposition.
                   année.
               —  Sa proposition doit renfermer des rensei-     DÉFINITION DU TERME VOYAGE À L’ÉTRANGER
                   gnements complets sur son usage du tabac.    Par voyage à l’étranger on entend :

               —  Aucune présence de cotinine ne doit être      —  le ou les voyages à l’extérieur du Canada ou
                   détectée si une analyse d’urine est demandée.    des États-Unis d’une durée totale d’un mois
               —  Aucun facteur de comorbidité associé au           ou plus au cours d’une même année, qui
                   tabagisme.                                       ont été effectués au cours des deux années
                                                                    précédentes et/ou
               Voyages à l’étranger                             —  les voyages qui seront effectués au cours des
               CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES                             deux années à venir, d’une durée maximale de
               Les facteurs qui influent sur l’admissibilité des    six mois.
               proposants ayant prévu de voyager à l’étranger   Il peut s’agir de voyages d’affaires ou d’agrément
               peuvent changer très rapidement. Ces lignes      ou de visites à la famille.
               directrices ne doivent pas remplacer le bon      Les voyages de plus de six mois sont considérés
               sens. Le contexte courant – situation politique,   comme des périodes de résidence temporaire à
               environnement,  situation militaire,  criminalité  et   l’étranger et évalués comme telles. Voir la rubrique
               santé – de chaque pays ou région où le proposant   RÉSIDENCE TEMPORAIRE À L’ÉTRANGER sous la
               prévoit se rendre doit être pris en considération.   section Résidence à l’étranger.

               Les voyages effectués au cours des deux années
               ayant précédé la présentation de la proposition
               sont d’un certain intérêt, mais la tarification est
               principalement basée sur les voyages à venir plutôt
               que sur les antérieurs.



























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