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UE 3– Les principes Fondamentaux des Assurances Dommages
Exemple 3 – imposition au rachat
Un client a souscrit un contrat de 8 ans au titre duquel il verse une cotisation mensuelle de 1.000 Dhs.
Le taux de revalorisation est de 6%. Ce client opère durant le même exercice deux rachats partiels
identiques d’une valeur totale de 122.595,27 Dhs.
Traitement du 1er rachat
Valeur de rachat : 61.297,63 Dhs
Etalement : 61.297,63 Dhs / 4 = 15.324,41 Dhs
IR sur chaque part : 0 Dhs
IR total : 0 Dhs
Montant premier rachat partiel : 61.297,63 Dhs
Traitement du 2ème rachat
Valeur de rachat : 61.297,63 Dhs
Etalement : (2 x 61.297,63 Dhs) / 4 = 30.648,81 Dhs
IR sur chaque part : 317,85 Dhs
IR total : 317,85 x 4 = 1.271,43 Dhs
Montant premier rachat partiel : 60.026,20 Dhs
