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Back Office Titres

Automatiquement, le système calcule l’appel de marge et la position nette à l’achat de la SDB
(PONA). Un état faisant ressortir le montant à régler à la BVC (restitution / appel de marge +
Commissions BVC dénouées la veille + pénalités + ou – majoration) est mis à la disposition de
Maroclear (+ Achat – Vente - commissions de Courtage – Commissions BVC) et imprimé puis
envoyé par fax le lendemain matin avant 09h30 au Département Titres pour alimentation du
compte de la SDB PONA.
La demande d’alimentation PONA ne doit pas ignorer les « LCP ».
J+1 : réception via CFT et intégration dans le système, des états provenant de Maroclear :

- RCQS : Relevé comptable quotidien reflète le solde titres de la SDB
• Tous les mouvements titres correspondant aux opérations boursières datées au J-3. En cas
d’opérations d’achat, le compte dépositaire de la SDB au niveau de Maroclear sera crédité
ou débité selon le sens de l’opération.
• Les titres nominatifs (NDC : 10).

• Toutes opérations de transfert ou de réception des titres des autres dépositaires (NDC :
30).

• Tous détachements de coupon de dividende (NDC : 01 et 30).
• Les opérations d’échange suite à une conversion non obligatoire (NDC : 58 et 31).
• Les opérations de souscriptions à une augmentation de capital (NDC : 16 et 17).

- RMQS : Relevé des mouvements contient :

• Livraison des titres et règlement espèces entre la SDB et les autres dépositaires, y compris
les opérations en suspens.

- REQS : Relevé des espèces contient :

• Toutes opérations boursières dénouées J et correspondant aux opérations suspens égales
ou antérieures à J-3.
- MRLS : Matrice prévisionnelle de R/L de J+1 :

• Prévoit toutes les opérations qui seraient dénouées en J+3.
- AORS : Avis d’opéré refusés par les dépositaires reçu à J-2 : reflète l’état des opérations
rejetées par les autres dépositaires pour les différents cas suivants :

• Non conformité du cours.
• Ordre annulé.
• Exécution en double.
• Quantité négociée supérieure à celle de l’ordre initial.
• Ordre inexistant.

• Problème d’identification du client.
• Problème d’authentification de l’instruction du client.
• Absence d’instruction R/L du client.
• Transmission tardive de l’instruction R/L du client.
• Insuffisance de provision.

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