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Back Office Titres

pour les augmentations de capital par attribution.

Pour les produits de taux :
- À la valeur nominale
Pour les OPCVM :
- A la valeur liquidative de départ calculée (lors de la création du fonds)
- À la dernière valeur liquidative précédant l’admission
- A la valeur liquidative calculée en fin de trimestre pour les augmentations du nombre de
parts ou d’actions.
Pour les FPCT :
- À la valeur nominale
Pour les OPCR :
- A la valeur nominale

3- Commission sur les mouvements Montant HT

Filière bourse 5 Dhs

Filière Repo / Gré à Gré 20 Dhs
Filière Franco (Actions)
· Transfert
· Ecriture Maroclear 10 Dhs
· Ecritures d’OST sur soldes
· Exercice des coupons et des droits
Filière Franco (Autres)
· Transfert
· Ecriture Maroclear 5 Dhs
· Ecritures d’OST sur soldes
· Exercice des coupons et des droits
La commission sur les mouvements est facturée à tous les affiliés de Maroclear. Elle est calculée sur la
base d’un tarif unitaire par écriture comptabilisée dans le compte courant des affiliés au débit et au crédit.
NB : Les mouvements de mise à jour OPCVM : Gratuit

4- Commission sur virements référencés (VR) Montant hors taxe par VR
Toutes valeurs (VR émis ou reçu)
- VR de négociation Gratuit
- VR de conversion ou transfert 20 Dhs

5- Documents comptables Montant hors taxe
Relevé comptable quotidien (un exemplaire par journée Gratuit
comptable)

Demandes ponctuelles des relevés pour les soldes ou les 5 Dhs
mouvements
Demandes ponctuelles :
- Relevé des soldes (par date d’arrêté). 100 Dhs

- Historique des mouvements (par semaine d’historique 100 Dhs
et par valeur).

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