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Back Office Titres

3.3 Opération de paiement des dividendes

• Le Back Office Titres télécharge l’avis sur CFT et le communique au Middle office.
• Le Middle Office télécharge l’avis sur le Bulletin de la cote pour rapprochement et avoir plus de
détails.
J+3 de date de détachement :

• Après avoir contrôlé la quantité des coupons communiqués par Maroclear, le BACK OFFICE
crédite les comptes des ayants droit. La quantité correspond au solde de leurs comptes titres en
la valeur concernée, arrêté à la date d’enregistrement.

J+4 max après la date de détachement, MO procède :
• A l’envoi de la demande d’encaissement.
• A l’envoi de l’attestation de propriété pour l’ensemble de ses ayants droit.

• Au transfert des coupons par virement FRANCO au centralisateur.
Le Back Office Titres doit valider le virement FRANCO.
J+4 après rapprochement des montants reçus de l’émetteur ou du centralisateur avec le nombre
de coupons exercés, le Middle Office crédite les comptes espèces des ayants droit des montants
leur revenant à la date de paiement annoncée et leur transmette les avis d’opération. Cette
opération doit être validée par le Back Office Titres.

3.4 Transfert et réception de titres

Les transferts ou réception de titres sont initiés à la demande du client. Le front office reçoit la
demande de transfert qui l’adresse au Back Office pour traitement.

• Cette opération met en contact la SDB avec un autre dépositaire affilié à MAROCLEAR.
• Cette étape précède l’opération dite « FRANCO » qui consiste à transférer ou recevoir les titres
via Extra Net. Opération initiée par le Middle Office et validée par le Back Office Titre.
• Le Back Office visualise les saisies effectuées et valide définitivement l’opération. Le transfert
ne peut se faire que si les deux parties saisissent cette opérations « Livreur et Livré ».

3.5 Gestion des titres nominatifs

Les titres nominatifs de type ATW, SCE, Marocaine Vie, subissent un traitement spécial vis-à-vis de
MAROCLEAR.
• Le Back Office consulte quotidiennement le compte « Radiation » et « Inscription » sur le
module comptabilité.
• En ce qui concerne le compte « Radiation », qui correspond à la vente des titres nominatifs, en
cas de solde différent de zéro, le Back office titre rempli immédiatement un virement référencé
à MAROCLEAR.
• Quant au compte « Inscription » qui correspond à l’achat de ces titres, le Back office envoie le
virement référencé à MAROCLEAR le jour de dénouement de l’opération qui coïncide avec son
1
apparition sur le RCQ .

1 RCQ : voir lexique.

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