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Environnement Bancaire et Monétaire                                          Brevet Bancaire Métiers

            aux nouveaux métiers. Il permet également de faciliter la mise en œuvre des dispositions liées aux
            accords de Bâle II.
            Les dispositions du Plan Comptable des Etablissements de Crédit (PCEC) ont trait notamment aux
            normes et règles comptables et d'évaluation, aux états de synthèse individuels et consolidés, ainsi
            qu'au cadre comptable et aux modalités de fonctionnement des comptes.


            La normalisation comptable des établissements de crédit permet aussi d’établir une grande partie
            des statistiques monétaires nationales. Le PCEC remplace l’ancien Plan Comptable Bancaire (PCB)
            de 1982.

            b. Le contenu du PCEC
            Le PCEC comprend :

               •  Des  dispositions  générales  à  caractère  légal  et  réglementaire  relatives  aux  normes
                  comptables et d’évaluation,

               •  Des dispositions fixant les règles comptables et d’évaluation spécifiques aux établissements
                  de crédit,

               •  Un cadre comptable,
               •  La  liste  et  les  modalités  de  fonctionnement  des  comptes  permettant  l’établissement  des
                  états de synthèse,
               •  Des dispositions relatives aux états de synthèse individuels,
               •  Des dispositions relatives aux états de synthèse consolidés,
               •  Des dispositions relatives aux attributs d’identification des opérations des établissements de
                  crédit,
               •  Des schémas comptables afférents à ces opérations.

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            c.  Les normes IAS / IFRS
            Après les scandales financiers des années 2000 en Europe et aux USA (Enron, WorldCom, ...), les
            pouvoirs publics se sont attachés à renforcer la qualité de  la communication financière afin de
            rétablir la confiance du public, des épargnants et des investisseurs. Cette volonté s’est traduite par
            l’adoption des normes IAS/IFRS. Celles-ci constituent un référentiel comptable de qualité reconnu
            au  niveau  international.  Elles  ont  pour  objectif  de  fournir  une  information  sur  la  situation
            financière, les performances et les variations de la situation financière d’une entreprise, qui soit
            utile à un large éventail d’utilisateurs, notamment les investisseurs.
            Elles se fondent sur trois principes :

               •  L’évaluation des actifs à leur juste valeur,
               •  La prééminence de l’analyse économique des entités sur l’analyse juridique et fiscale,
               •  L’intégration d’une dimension financière nouvelle dans les bilans.
            Recommandées  par  la  banque  mondiale,  ces  normes  constituent  un  axe  important  pour  le
            développement du référentiel comptable au Maroc.
            Face à l’ouverture de l’économie nationale, plusieurs secteurs sont concernés par la mise à niveau
            des plans et normes comptables (Banques, Assurances, OPCVM, etc.).
            Par ailleurs l’ouverture de notre économie aux capitaux étrangers et la présence sur le territoire
            national de nombreuses filiales dépendant des multinationales étrangères, rendent ce processus


            50  IAS : International Accounting Standards : Il s’agit de normes comptables internationales.
            50 IFRS : International Financial Reporting Standards : Il s’agit de normes d’informations financières internationales.
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