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d'assurance  dit d'entreprise  adhérentes  risques  des  l'intégrité  d'incapacité  régimes  tels  80










                                         contrat  dites  couverture  à  atteinte  risques  de






                                         un   chef               des                souscrire

                                         Est  un  personnes  la  portant  et  souscripteur


                                         que:  ou  de  pour      maternité   le     peuvent



                                         dispose  morale  ensemble  contrat,  risques  la  avec  sportifs,






                                         assurance  personne  d'un  audit  des  humaine,  à  ou  nature  même  adhérents. Les employeurs, y recourent fréquemment pour organiser la prévoyance sociale de leurs









                                         des  une      définies  maladie  la  de    groupements  leurs
                          d’assurance    code  du  par  souscrit  l'adhésion  vie  la  de  à  liés  ou  lien  un  des  que  de  compte






                Contrat d’assurance



                          contrat  groupe  trois  contrat  de  vue  conditions  durée  personne  avoir  doivent  telles  le






                          du      de     chapitre  le  en  des  à  la  de  la  de        pour

       Réglementation   VII-  parties  Les  B.  L‘assurance    103,  L’article  groupe  de  souscripteur  répondant  dépendant  physique  d'invalidité.  ou  adhérents  Les  associations,  Des  prévoyance  de  salariés.  © Copyright Allianz SE
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