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Opérations de portefeuille Maroc

c. Réception des fichiers au niveau du siége de la banque :

Les données saisies au niveau de l’agence et les images scannées au niveau des points de capture
sont transmises au siége de la banque (centre informatique). Ce dernier procède le jour même à
leurs envois au SIMT à BAM.

d. Réception et traitement des chèques par le SIMT à j+1

Les chèques reçus de l’ensemble des Banques du Maroc sont traités par le serveur SIMT à Bank Al
Maghrib et transférés aux Banques concernées le lendemain c'est-à-dire le jour J + 1 de la remise
par le client.

e. Réception des fichiers (données et images) par la banque tirée

La banque tirée à qui incombe le paiement du chèque, reçoit le fichier (données et images) du
SIMT qu’elle doit dispatcher entre ses agences le jour J + 1 pour prendre une décision de paiement
ou de rejet. Laquelle décision est retournée vers le siége de la banque pour qu’elle soit acheminée
vers le SIMT le jour même. Le SIMT retransmet le jour même cette décision à la banque
remettante pour que le compte du client remettant soit crédité le jour J + 2 lorsqu’il s’agit d’une
décision de paiement.

f. Traitement des rejets (J+2)

Une fois les décisions de non paiement sont retournées à l’agence (ou au point de capture), cette
dernière doit :
 Etablir des certificats de refus de paiement (CRP) à la place de l’agence tirée conformément
aux termes de la convention de l’ASIMT. Les certificats de refus de paiement doivent être
établis aux motifs autres que le code 36 : non-conformité des données et des images.
 Restituer les chèques accompagnés des certificats de refus de paiement aux clients
remettants.
 Ressaisir les chèques rejetés pour non-conformité des données et des images (code 36).

2.4 Procédure de traitement de la Compensation Retour agence

Chaque matin, l’agence qui détient le compte du client, reçoit le fichier (données et images) des
chèques reçus par compensation (Liste des chèques reçus par compensation). Elle doit procéder à
la décision le même jour :
 Rejet automatique des chèques en cas d’absence d’image (Code 51) ou non-conformité
entre les données et les images (Code 36).
 Décider pour les chèques dont la provision est inexistante ou insuffisante.
N.B. Les chèques dont la décision du rejet n’a pas été saisie par l’agence seront considérés comme
payés.
En cas de rejet de paiement d’un chèque, l’agence doit :
 Procéder à la déclaration de l’incident de paiement auprès du service SCIP de BAM.

 Envoyer la lettre d’injonction au client.

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