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Opérations de portefeuille Maroc


            c.  La saisie des avis de prélèvement

            La saisie des avis de prélèvement peut être effectuée soit au niveau de l’agence soit au niveau
            d’un point de capture.
            Avant  de  saisir  les  ordres  de  prélèvement,  il  est  indispensable  de  procéder  aux  vérifications
            préalables suivantes :

                 S’assurer que le client dispose d’un N.N.E  (Numéro National de l’Emetteur) ;
                 S’assurer de l’existence de la signature du débiteur ;

                 S’assurer que l’ensemble des informations nécessaires sont disponibles et complètes : Nom
                  du  débiteur ;  Nom  du  créancier ;  RIB  du  débiteur ;  Date  de  création  de  l’avis ;  Date
                  d’échéance).
                 S’assurer que la date de l’échéance de l’avis de prélèvement est au plus tard le lendemain de
                  la saisie ;

                 En cas d’erreurs de saisie, il y’a lieu de procéder le jour même aux modifications nécessaires
                  et ce, avant l’heure limite fixée ;

                 La conservation des avis de prélèvements saisies est obligatoire, jusqu’au dépassement du
                  délai de 7 jours (délais de contestation par le débiteur).

            Les  avis  de  prélèvement  peuvent  concerner  les  prélèvements  remis  par  les  organismes
            prestataires de services « O.P.S » tirés sur les clients des banques confrères. Ces avis sont aussi
            pris en charge au niveau de l’agence ou au niveau du point de capture. Pour ces cas la saisie des
            données à transmettre au SIMT portent sur :

                 Le code organisme
                 Le code prestation

                 Le compte de l’organisme
                 Le N.N.E

                 Le numéro de la facture à régler
                 Le montant

                 Le code d’échéance

                 Le sort de l’avis de prélèvement (saisie, envoyé, payé)
                 Le motif de rejet

                 Le RIB du débiteur
                 Le nom et l’adresse du débiteur

            Une fois ces avis de prélèvement sont pris en charge au niveau de l’agence, ils sont transférés au
            siége de la banque le jour même.

            d. La prise en charge au niveau du siége

            Le siége de la banque réceptionniste des avis de prélèvement centralise toutes les opérations de la
            journée et les transmet dans un fichier le jour même au SIMT.






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