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Opérations de portefeuille Maroc

e. Le traitement au niveau du SIMT

Le SIMT reçoit les fichiers et les transmis le jour même aux banques concernées qui détiennent les
comptes des clients sur qui seront exécutés les avis de prélèvement.

4.2 Traitement des ordres de prélèvements reçus du SIMT : « Processus Retour »

Le fichier relatif aux ordres de prélèvement en faveur des O.P.S est réceptionné par l’agence à
partir des autres Banques Confrères à travers le SIMT.

Il s’agit d’un fichier informatique qui est traité automatiquement par le système (pré décision). Le
prélèvement opéré sur le compte du débiteur est transféré via le SIMT à La Banque de l’O.P.S.
Deux états sont généralement disponibles au niveau du serveur de publication SIMT :

 Un état des prélèvements payés reçus du SIMT ;
 Un état des prélèvements rejetés automatiquement.

L’agence bancaire réceptionniste du fichier SIMT doit :

 S’assurer de l’absence d’opposition sur les ordres de prélèvements payés automatiquement
par le système et procéder à la modification de la décision de payement avant l’heure limite ;

 Procéder à la modification de la décision automatique, s’elle le juge traitable, pour les avis
de prélèvement rejetés pour motif d’insuffisance de provision. Cette modification doit
intervenir le jour de la réception du fichier.

a. Règles de gestion

Les règles de gestion communément admises supposent que :

 Le changement de la décision centrale sur le règlement des avis de prélèvement doit
intervenir pendant la journée impérativement avant l’heure limite fixée ;
 Les demandes d’opposition doivent intervenir avant la date du prélèvement.

4.3 Traitement des contestations sur prélèvement : traitement bilatéral

Une fois la valeur réglée, le client peut formuler une demande de contestation.
Dans ce cas l’agence bancaire doit :

 Transmettre le jour même à la banque remettant une demande de restitution des fonds
indûment prélevés ;
 Suivre la réception des fonds ou de l’autorisation de prélèvement.

 La Banque du créancier dispose d’un délai de 10 jours ouvrés à compter de la date de
réception de la réclamation pour soit :
- Adresser à la banque du créancier l’autorisation

- Restituer les fonds indûment perçus.

En cas de litige, une commission composée des membres de l’ASIMT est chargée de l’arbitrage
entre les parties.

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