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Opérations de portefeuille Maroc

Une fois les lettres de change sont saisies et scannées, le point de capture procède le jour même à
l’envoi du fichier au complet (données et images) au siége de la banque (centre informatique
dédié).

c. Au niveau du siége de la banque remettant

Le siége reçoit les fichiers des différentes entités (agences ou directions régionales ou siéges
régionaux), les centralise et les transmet au SIMT le jour même.

d. Au niveau du SIMT

Dès réception des fichiers des différentes banques, le SIMT effectue les contrôles et vérifications
nécessaires avant leur transmission aux banques domiciliataires respectives pour prise de décision
le jour même.

Les obligations du SIMT concernent principalement les éléments ci-après :
 Le contrôle la date de présentation par rapport à la date d’échéance des lettres de change
reçues et rejette celles présentées trop tôt.
 L’attribution de la Référence Interbancaire d’Opération, appelée « RIO » pour chaque
opération acceptée.
 L’archivage des images LCN pendant une durée de 10 ans.

e. Traitements au niveau du siège de la Banque domiciliataire (j+1)

La banque domiciliataire est tenue de recevoir le lendemain de la journée d’échange (J+1) via le
SIMT, les fichiers relatifs aux données électroniques des lettres de change ainsi que les images
correspondantes. Lesquels fichiers, sont dispatchés le même jour auprès de ses agences pour prise
de décision et retour de l’information à la banque remettant.

3.6 Traitement de la compensation « Retour »

a. Traitements au niveau de l’agence

Avant la prise de décision de paiement ou non des LCN réceptionnées du SIMT, un certain nombre
de vérifications sont à effectuer au niveau de l’agence.

 Vérifications et traitement préalable

Le responsable du traitement au niveau de l’agence domiciliataire doit effectuer le contrôle sur
l’image « lettre de change » qui porte généralement sur :
 La concordance entre le montant sur les données électroniques et le montant en lettres sur
l’image LCN.

 La concordance du RIB du tiré figurant sur l’image et celui figurant sur les données
électroniques.

 La conformité entre les donnés électroniques et les informations figurant sur l’image « lettre
de change ».

 L’agence domiciliataire peut rejeter les lettres de change présentées pour l’un ou plusieurs
des motifs suivants :

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