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Opérations de portefeuille Maroc

a. Au niveau de l’agence

L’opération se d’éclanche dès réception, par l’agence, des lettres de change normalisées remises
par la clientèle.
Le chargé de l’opération des remises au niveau de l’agence est tenu d’assurer le contrôle de la
régularité formelle et matérielle de la lettre de change suivant la règlementation en vigueur et
notamment les mentions ci après :
 La concordance entre le montant en chiffre et en lettres,
 L’absence de surcharges et de ratures non approuvées par le tiré,
 Le lieu de création et la date d’échéance (en cas d’absence de date, la lettre de change
normalisée est stipulée payable à vue)
 La régularité de l’endos,
 Le relevé d’identité bancaire RIB du tiré,

 Le libellé de la monnaie en dirhams sur la lettre de change normalisée,
 La causalité de la lettre de change normalisée,
 L’existence de la signature du tiré sur l’espace réservé à l’ordre de paiement,
 La signature du tireur.

b. Au niveau du point de capture

Le point de capture qui peut être situé au niveau de l’agence ou au niveau de la direction
régionale ou siège régional procède à la saisie des données des lettres de change reçues par
l’agent du front office responsable des remises.
La saisie des données porte sur les éléments suivants contenus dans la lettre de change :

 RIB tiré
 Numéro effet
 Nom du client tiré
 Adresse du client tiré
 Nom du client tireur
 Adresse du client tireur

 Montant de la LCN
 Compte bénéficiaire
 Date échéance
 Libellé de la LCN

 Code aval : 1 pour les LCN avalisées, ou 0 pour les LCN non avalisées.
 Escompte : O pour les LCN remises à l’escompte, ou N pour les LCN remises à l’encaissement.
 Agence gérante du client bénéficiaire
 Nom du bénéficiaire
 Date création de la LCN

Le responsable de cette opération au niveau du point de capture est tenu de s’assurer de la
concordance entre le fichier des données électroniques de la lettre de change et celui des images
correspondantes avant l’envoi vers le SIMT, en s’assurant également de la qualité des images
numérisées.

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