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Opérations de portefeuille Maroc

4. Dématérialisation des échanges

des ordres de prélèvements

Dans le cadre du processus de dématérialisation graduelle des moyens de paiement scripturaux,
l’Association pour un Système Interbancaire Marocain de Télé compensation (ASIMT) a engagé le
processus de dématérialisation des prélèvements via le SIMT qui est entrée en vigueur à partir du
06.03.09.
Nous présenterons le processus d’échange des ordres de prélèvement à travers deux volets :

 Le premier, vise le traitement des prélèvements à envoyer au SIMT « Processus Aller »,

 Le second, porte sur le traitement des prélèvements reçus du SIMT « Processus Retour ».

4.1 Traitement des prélèvements à envoyer au SIMT : « Processus aller »

Les règles de gestion supposent que tout émetteur au créancier client de la Banque doit disposer
d’un Numéro National de l’Émetteur « N.N.E » à cet effet le client doit établir une demande
d’attribution du N.N.E sur la base d’un formulaire standard (Annexe 1) cette demande est
transmise par la banque à l’ASIMT pour traitement et affectation du N.N.E (Annexe 2).

a. La prise en charge des avis de prélèvements

La prise en charge des avis de prélèvements doit se faire par la Banque au plus tard la veille de
l’échéance et tout prélèvement ne comportant pas de date d’échéance est considéré comme
payable à vue.

Le règlement des prélèvements intervient le deuxième jour après la date de présentation.

b. L’émission des avis de prélèvements

L’émission des avis de prélèvements se fait soit :

 Suite à la réception par la banque d’un fichier des organismes prestataires de services
« O.P.S ». Dans ce cas la constitution du fichier SIMT se fait conformément à la structure du
fichier de l’ASIMT ;
 Suite à la saisie par la banque des avis de prélèvement remis par sa clientèle qui ne dispose
pas de moyens nécessaires pour la transmission d’un fichier, ou dont la présentation des avis
de prélèvement est occasionnelle.

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