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Opérations de portefeuille Maroc

 Absence de l’image ;

 Lettre de change déjà réglée ;

 Signature non conforme du tiré
 Lettre de change frappée d’opposition pour perte ;

 Lettre de change frappée d’opposition pour vol ;
 Lettre de change frappée d’opposition pour redressement judicaire du porteur ;

 Lettre de change frappée d’opposition pour liquidation judicaire du porteur ;

 Lettre de change frappée d’opposition d’une voie d’exécution forcée (saisie, ATD ou autres) ;
 Compte clôturé ;

 Absence ou insuffisance de la provision ;
 Lettre de change présentée avant terme ;

 Lettre de change présentée doublement le même jour ;

 Client décédé ;
 Lettre de change prescrite ;

 Solde du compte indisponible.
 Généralement, toute non-conformité doit donner lieu au rejet de la LCN.

 Traitement des LCN circulantes (échange physique des LCN)

En cas d’échange physique bilatéral, dans le cas de réception d’une image illisible ou de
présomption de fraude, L’agence domiciliataire statue sur le sort de l’opération dans un délai ne
dépassant pas 6 jours ouvrés à compter de la date de réception de la valeur physique.
Le responsable du traitement au niveau de l’agence bancaire doit procéder aux vérifications
préalables et à l’obtention de la décision relative au sort à réserver à la LCN ; deux cas de figure :

 Cas de la LCN payée :

• Débiter le compte du client du montant de la LCN payée ;
• Procéder au transfert de ce montant à la banque remettant par virement SIMT.

• Joindre la LCN circulante payée, aux justificatifs de la journée comptable, pour classement.

 Cas de la LCN impayée :

• Editer l’attestation de non paiement ;
• Transmettre la LCN impayée accompagnée de l’attestation de non paiement, à la banque
confrère.

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