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Opérations de portefeuille Maroc

2. Dématérialisation des

échanges des chèques

Après un processus de déploiement progressif sur les places de Casablanca et de Rabat, le non
échange physique des chèques a été généralisé à partir de juin 2007 sur tout le territoire national.

Le passage de la compensation manuelle vers le nouveau système automatisé basé sur l’échange
des données électroniques et des images chèques recto et verso a constitué un projet
interbancaire structurant, riche et transversal qui a nécessité l’implication étroite de l’ensemble
des adhérents à l’ASIMT.

En 2008, les chèques échangés via le SIMT se sont établis à 903,1 milliards de dirhams contre
790,7 milliards de dirhams en 2007, occupant toujours la première place dans les échanges des
valeurs.
Dans cette partie seront traités :

• Le processus de télécompensation – Aller des chèques : au niveau de l’agence bancaire, au
niveau du siége de la banque et au niveau de SIMT.
• Le processus de télécompensation – Retour des chèques : au niveau de l’agence bancaire,
au niveau du siége de la banque et au niveau de SIMT.

Toutefois, il est opportun de présenter d’abord les rouages réglementaires et juridiques du
chèque, puis les principes et règles générales de la télécompensation des chèques.

2.1 Généralités et aspects juridiques du chèque

a. Définition

Le chèque est un écrit (ou un titre de propriété monétaire) par lequel le client d’une banque
(tireur) donne l’ordre à celle-ci (tiré) de payer une certaine somme à son profit ou au profit d’une
tierce personne (bénéficiaire).
Le chèque au Maroc est régi par le code de commerce (loi n° 15-95 du 1er août 1996), Il est
également réglementé par les circulaires de BAM :
• circulaire n° 12/G/2006 relative à la normalisation de la formule du chèque,

• circulaire n° 5/G/1997 relative au certificat de refus de paiement de chèque,
• circulaire n° 6/G/1997 relative à la centralisation et à la diffusion des renseignements
concernant les incidents de paiement et les interdictions de chèques,
Le chèque est le moyen de paiement le plus utilisé dans les transactions commerciales.

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