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Les principes fondamentaux des Assurances de Personnes
Capital net d’IR + économies d’impôt – cumul des cotisations annuelles
(20.492,21 x 10) + 45.600 - 120.000 = 130.522,00 Dhs
Soit une rentabilité (gain financier / cumul cotisations) de 108,77%.
Exemple 3 – imposition au rachat
Un client a souscrit un contrat de 8 ans au titre duquel il verse une cotisation mensuelle de 1.000 Dhs. Le
taux de revalorisation est de 6%. Ce client opère durant le même exercice deux rachats partiels
identiques d’une valeur totale de 122.595,27 Dhs.
• Traitement du 1er rachat
Valeur de rachat : 61.297,63 Dhs
Etalement : 61.297,63 Dhs / 4 = 15.324,41 Dhs
IR sur chaque part : 0 Dhs
IR total : 0 Dhs
Montant premier rachat partiel : 61.297,63 Dhs
• Traitement du 2ème rachat
Valeur de rachat : 61.297,63 Dhs
Etalement : (2 x 61.297,63 Dhs) / 4 = 30.648,81 Dhs
IR sur chaque part : 317,85 Dhs
IR total : 317,85 x 4 = 1.271,43 Dhs
Montant premier rachat partiel : 60.026,20 Dhs
b. Autres produits de capitalisation
Un client souscrit un contrat d’une durée de 10 ans au titre duquel il verse une cotisation mensuelle de
2.000 Dhs. Le taux de revalorisation est de 6%. Les frais d’acquisition sont de 2,5% de chaque cotisation.
Rachat total des cotisations au bout de 10 ans
Le rachat total des cotisations au bout de 10 ans sera exonéré d’impôts.
Total cotisations au bout de 10 ans : 240.000 Dhs
Epargne constituée au bout de 10 ans : 326.528 Dhs
Rachat total des cotisations avant 10 ans
Le client souhaite racheter son capital au bout de 8 ans de cotisations.
Total cotisations au bout de 8 ans : 192.000 Dhs
Epargne constituée au bout de 8 ans : 245.190 Dhs
Total frais d’acquisition : 4.800 Dhs
Plus-value : 48.390 Dhs
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