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DISCOURS



         Une feuille de route partagée      3 - Partager la communication     ne sont plus paritaires. Ce devait être un test
         Dans la perspective de notre fructueuse col-  Éviter la confusion et la profusion : il   et nous devions reconsidérer la situation. A
                                                                              ce jour, j'ai pu obtenir du Président Ambro-
         laboration, voici ce qu'il nous faudra :  faut se recentrer sur ce qui fonctionne et le
                                            faire grandir. Notre session fonctionne (750 ins-  siano le droit, pour le rapporteur AL d'une
         1 - Resserrer les liens de confiance  crits, en moyenne, chaque année) et pourrait   commission, de présenter son travail en AG
         Le lien de confiance entre l'AL et le CSN,   gagner en ampleur. Il faudrait pousser les   du CSN (ce qui n'était pas le cas jusqu'alors).
         d'abord : nous apprécions particulièrement   notaires à se rendre à la session pour débattre,   J'ai évoqué la parité avec vous, Madame la
         nos trois membres délégués du CSN affectés   en donnant une place aux délégués AL à chaque   Présidente. Vous nous proposez, pour le
         à l'AL mais il faudrait clarifier leur rôle et   AG de compagnie et pas seulement à celle de   moment, une commission à animer : la nou-
         envisager, pour éviter des incompréhensions   novembre. Il faudrait éviter de prévoir d'autres   velle commission Cohésion, dans laquelle il
         voire des confusions, de recruter des délégués   évènements en même temps ou à court terme.   paraît nécessaire d'envisager la co-présidence
         CSN issus de l'AL : vous en avez beaucoup,   J'apprends incidemment que « les 3 jours du   avec un membre du Bureau de l'AL.
         rôdés aux questions de l'AL.       droit de la famille » auront lieu du 7 au   Sur la représentativité : le délégué de l'AL doit
         Le rôle du président de l'AL aux AG du CSN   9 décembre… la même semaine que la session ?   pouvoir travailler en tenant compte du territoire
         doit être clarifié. Il est invité à entendre la   De même, au niveau national, le congrès natio-  qu'il représente et non à partir de sa propre
         politique et l'action du CSN, il écoute les débats.   nal est fixé désormais en octobre : il aurait été   intuition. Avec mon Bureau, nous pensons qu'il
         Il en fait un retour fidèle aux délégués AL le   intéressant de se concerter puisque deux mois   est impératif de conserver l'appartenance une
         lendemain lors de son AG. Or, il lui a été   séparent désormais les deux congrès de la   fois la commission intégrée : c'est tout le sens
         reproché récemment de faire des digressions,   profession. Ils étaient traditionnellement à   d'une représentation que d'être représentatif.
         d'oser porter des jugements avec ses délégués…   mi-temps dans l'année.  Pour permettre ce travail, nous avons demandé
         En quoi cela est-il gênant de confronter les   Le travail en région  à être en mesure de connaître vos travaux afin
         idées ? Par ailleurs, le président de l'AL ne                        de faire remonter les besoins de la base. Madame
         peut intervenir lors des débats de l'AG du   Nous pouvons faire un excellent travail en   la Présidente, je vous remercie d’avoir accepté
         CSN. Il doit garder le silence : pourquoi se   région sur les sujets de la profession, si nous   que je redonne la parole aux délégués AL en les
         priver de recueillir son point de vue au nom   sommes accueillis par les chambres, promus   invitant à partager sur leur travail en AG de
         des notaires du territoire qu'il représente ?  par nos élus et ceux qui nous gouvernent. La   l'AL, comme nous y étions invités du temps de
         Le lien de confiance avec les délégués de   reconnaissance vient souvent de l'impulsion   mes prédécesseurs, sous réserve, bien entendu,
                                                                              des sujets éminemment sensibles.
                                            de ceux qui gouvernent.
         l'AL, ensuite : le travail en commission est
         réparti entre délégués du CSN et ceux de   Je m'adresse ici à mes délégués et à tous les   Avec mon Bureau, nous créons actuellement
         l’AL. L'AL est un vivier pour ces commis-  notaires. Nous devons remplir notre mission   un groupe de travail sur la réforme de l'AL,
         sions. Mais depuis quelques années, nous   territoriale et donner la mesure de ce que nous   dans l'esprit de ce qui a été fait pour « la raison
         perdons le contact avec nos délégués qui,   sommes. Je sais que vous attendez et êtes prêts   d'être ». Nous avons entamé la réforme de la
         une fois entrés dans leur commission, ont   à travailler. Pour travailler en région : vérifiez   session.
         interdiction de parler de leurs travaux. Or,   que les sièges sont remplis et que les délégués   Nous voulons, à présent, travailler sur la
         ils doivent représenter ceux qui les ont élus.   qui vous entourent répondent à votre attente.   réforme de l'AL pour apporter à la profession
         Leurs rapports doivent pouvoir en tenir   Avec mon Bureau, nous allons vous soumettre   et au CSN le meilleur de cette institution. Nous
         compte. J'ai apprécié que vous me confir-  des sujets par le biais de vos délégués régionaux,   ferons, nous aussi, notre travail d'introspec-
         miez que nous pourrions de nouveau échan-  qui nous les présenteront lors de nos AG tri-  tion, accompagnés de sachants et de coaches.
         ger sur leurs travaux, sous réserve de sujets   mestrielles. Sondez, produisez des rapports que   Nous savons pouvoir compter sur votre sou-
         particulièrement sensibles.        vous nous soumettrez. Nous ferons en sorte de   tien, Madame la Présidente. Nous établirons
                                            les transmettre au CSN et de les défendre. Le
                                                                              alors un rapport des principaux besoins.
         Le travail en région : vous savez la complexité   CSN nous a confirmé qu'il ferait la place qu'elle
         de réunir actuellement les notaires pour parler   mérite aux bons rapports et aux bonnes pro-  En conclusion
         de la profession. Il faut leur permettre de   positions. Il est faux de penser que cela ne sert   En utilisant l'AL, le CSN s'assure d'une aide
         renouer avec les réunions : conférences, arron-  à rien. Le livret des propositions de l'AL vous   précieuse à sa recherche de cohésion, grâce
         dissement. Pour cela, permettre au président   permettra de vous en apercevoir.  au maillage, à la loyauté des délégués, à la
         de l'AL d'affecter librement des moyens finan-                       photo du territoire en temps réel, à l'intelli-
         ciers sur le budget alloué à l'AL par le CSN.  Appuyez le travail des confrères siégeant en
                                            commission ou celui des rapporteurs de l'AL   gence collective, une organisation impeccable,
         2 - Partager les connaissances, aussi  qui vous le demandent. A ce sujet, tous les délé-  un travail de qualité comme les excellents
         De nombreux rapports de l'AL servent de   gués participent aux travaux, titulaires comme   rapports que nous offrons chaque année à
         base aux réflexions du CSN, ce sont les pré-  suppléants. Rejoignez-nous pour les évènements   tous les notaires de France.
         sidents qui le disent. Les rapporteurs doivent   que l'on vous destine comme les États régionaux   Pour poursuivre ce travail et donner envie
         intégrer les groupes de travail sur les sujets   ou la Juris’cup. Ce sont des moments de convi-  aux notaires de travailler pour la profession
         qu'ils ont analysés. Il est en effet incompré-  vialité, de confraternité et de cohésion.  en dehors de leur journée de travail, nous
         hensible, par exemple, que Xavier Ricard qui   Le travail en commission  devons nous donner les moyens et nous faire
         a rédigé un excellent rapport sur la gouver-                         confiance. Madame la Présidente, vous avez
         nance n'ait pas été consulté sur le sujet de la   Pour les 36 élus qui travaillent en commis-  besoin de fixer en région les nouvelles bases
         réforme de la gouvernance, des règles pro-  sion : le CSN, les présidents de commissions,   de notre profession, les expliquer, les accom-
         fessionnelles et des instances qu'il avait ana-  vos collègues CSN louent votre travail et votre   pagner et d'entendre les débats : l'AL est prête !
         lysées. Nous ne sommes pas en mesure de   confraternité. Bravo ! J'ai quelques points à   Contrairement au sujet qui va nous occuper
         nous priver des forces vives du notariat. Il   vous préciser.        ces deux jours, nous ne sommes pas en conflit,
         faut, au contraire, savoir apprécier et recon-  Sur l'absence de parité : avec mon Bureau,   et nous mettrons à profit les percepts pour
         naître ceux qui aident la profession bénévo-  nous avons pu maintenir le nombre des délé-  qu'il en soit toujours ainsi.
         lement en prenant sur leur temps.  gués de l'AL dans les commissions, mais elles   Mettons-nous au travail maintenant ! ■
                                                                          N° 82  JANVIER 2023 / LE JOURNAL DE L’ ASSEMBLÉE DE LIAISON   13
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