Page 5 - CFPA_FC_Manuel UE2-Les principes Fondamentaux des Assurances Dommages

Les principes fondamentaux des Assurances Dommages

Sommaire

Introduction

Partie 1 : Règles de la responsabilité civile, règles communes aux assurances de responsabilités
1. Présentation
2. Rresponsabilité civile

2.1 Rresponsabilité civile contractuelle
2.2 Responsabilité civile délictuelle(ou quasi-délictuelle)
2.3 Mise en œuvre de la rresponsabilité civile
2.4 Situations de reopposabilité civile
2.5 Cas d’exonération
Partie 2 : Assurance accident du travail
1. Responsabilité ccivile de l’employeur

1.1 Introduction
1.2 Fondement juridique
2. Contrat d’assurance aaccident de ttravail

2.1 Ggarantie de base
2.2 Extensions de garantie
2.3 Eexclusions de garantie
3. Souscription d’un contrat accident du travail

3.1 Tarification
3.2 Avantages

4. Formules d’aassurance aaccidents de ttravail
4.1 Polices à prime forfaitaire
4.2 Polices à prime révisable
5. Déclaration et règlement du sinistre

5.1 Déclaration du sinistre
5.2 Règlement du sinistre accident de travail

Partie 3 - Assurance incendie et risques divers
1. Généralités de l’assurance incendie et risques divers

1.1 Introduction
1.2 L’incendie
1.3 Les dommages couverts en incendie
1.4 Les exclusions en incendie
2. Les extensions de garantie

2.1 L’explosion et la foudre
2.2 Les dommages électriques
2.3 Les dommages dus à la navigation aérienne ou spatiale
2.4 Les dommages dus au choc d’un véhicule terrestre
2.5 Les accidents ménagers

4