Page 6 - CFPA_FC_Manuel UE2-Les principes Fondamentaux des Assurances Dommages

Les principes fondamentaux des Assurances Dommages

3. Formules d’assurances incendie et risques divers

3.1 Formules classiques à capitaux déclarés
3.2 Formules multirisques en incendie et risques divers
3.3 Tous risques sauf
Partie 4 - Assurances de responsabilité et de dommages immatériels

1. Responsabilité locative
1.1 Responsabilité du locataire vis-à –vis du propriétaire
1.2 Responsabilité du propriétaire vis-à –vis du locataire
1.3 Responsabilité vis-à –vis des voisins et des tiers
2. Les assurances de dommages immatériels
2.1 La perte d’usage ou privation de jouissance
2.2 La perte loyer pour le propriétaire et pour le locataire
2.3 Les pertes indirectes
2.4 Les honoraires d’experts
2.5 Les Renonciations aux recours
2.6 Les autres garanties dommages immatériels
2.7 Assurance pertes d’exploitation (Complémentaire au contrat Incendie)
2.8 Les Risques Divers
Partie 5 : Règles de la responsabilité civile. Assurances responsabilité civile des entreprises et de certaines
professions

1. Responsabilité civile du particulier
1.1 Responsabilité civile vie privée ou chef de famille
1.2 Responsabilité civile chasse
2. Responsabilité civile des entreprises

2.1 Responsabilité civile exploitation
2.2 Responsabilité civile après Livraison
2.3 Responsabilité civile professionnelle
Partie 6 : Les assurances Construction

1. Assurance des risques techniques
1.1 Assurance tous risques chantier
1.2 Assurance tous risques montage/essai
1.3 Assurance Responsabilité civile décennale
Partie 7 : Assurance responsabilité civile automobile et obligations de l'assuré souscripteur
1. Garantie

1.1 Introduction
1.2 Garantie
1.3 Gestion de la production
1.4 Autres garanties en assurance automobile
2. Gestion des sinistres en assurance automobile

2.1 Déclarations de l’Assuré
2.2 Gestion des sinistres matériels
2.3 Gestion des sinistres corporels
3. Annexes : Tarif de l'assurance obligatoire : Responsabilité civile automobile

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