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UE2– Les principes fondamentaux des assurances dommages



                                                            LES TIERS




                                         Toute personne autre que :




     • Les assurés : le souscripteur du contrat, le propriétaire du

           véhicule, celui qui en a la garde ou qui le conduit;




     • Les représentants légaux de la personne morale propriétaire du

           véhicule assuré, lorsqu’ils sont transportés dans le véhicule

           assuré,





     • Les salariés ou préposés de l’assuré dont la responsabilité est

           engagée du fait de l’accident, pendant le service.
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