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Back Office Titres

2. Comptabilité titres et espèces

2.1 Organisation comptable générale

La comptabilité titres de MAROCLEAR est tenue titre par titre selon le principe de comptabilité
double.
Chaque compte courant ouvert dans les livres de MAROCLEAR comporte les caractéristiques
d'identification de la valeur, de l'affilié, ainsi que la forme et la nature juridique des titres. La
comptabilité-titres de MAROCLEAR peut permettre également d'opérer une distinction entre les
titres appartenant en propre au teneur de comptes et ceux de sa clientèle ou une subdivision de
chacune de ces deux catégories de titulaires.
Exception faite des comptes techniques d'ajustement visés à l'article 52 du présent Règlement
Général, les soldes des comptes courants ouverts au nom des affiliés sont créditeurs ou nuls.
MAROCLEAR envoie selon une périodicité des relevés quotidiens aux affiliés mais aussi des relevés
trimestriels pour validation des quantités.
Les affiliés destinataires des relevés comptables de MAROCLEAR doivent vérifier, dans les
meilleurs délais, la conformité des écritures figurant sur ces relevés à celles enregistrées dans leur
propre comptabilité. Toute anomalie ou omission apparente doit être aussitôt signalée à
MAROCLEAR à des fins éventuelles de régularisation.
En aucun cas, les affiliés ne peuvent faire usage des titres dont ils sont crédités en compte courant
sans que la justification du mouvement qui en est à l'origine ne ressorte de leur comptabilité
interne.
L’organisation Comptable de MAROCLEAR :

Maroclear Teneurs de comptes

Compte « Emission » Compte d’avoirs chez
Maroclear
= =
=
Comptes courants des
affiliés Comptes des titulaires

Source : MAROCLEAR.

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