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Back Office Titres
2.2 Règles de fonctionnement
Toute livraison entre affiliés de MAROCLEAR se réalise exclusivement par virement de compte
courant à compte courant émis par les affiliés ou générés par des systèmes informatiques dans le
cas d'instructions de livraison de titres contre règlements espèces.
Concomitamment aux livraisons des titres, MAROCLEAR ordonnance s'il y a lieu, les règlements
espèces correspondants. Ces règlements s'effectuent dans les comptes courants d'espèces ouverts
chez Bank Al-Maghrib au nom des affiliés ou d'établissements mandatés par eux.
2.3 La comptabilité titres
La comptabilité des teneurs de comptes se fait selon les principes suivants :
• Comptabilité en partie double.
• Comptabilité par valeur.
• Selon le principe de droit constaté.
• Conformément à un plan comptable minimal édicté par MAROCLEAR.
Les composantes d’un compte titres :
• La valeur.
• L’affilié.
• La nature de compte.
• La catégorie d’avoirs.
Exemple de la comptabilité Titre :
Dépositaire central Banque B
Compte « Emission » Client X Client Y
10.000 2.000 6.000
Banque A Banque B Compte « Avoirs »
2.000 8.000 8.000
Source : MAROCLEAR
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