Page 55 - CIFPB-BBM-OBO-Back Office Titres-Manuel

Back Office Titres

Dans le cas d’un non ajustement en J+1 et dans le cas d’avis d’opérés refusés, non remis ou la
reconsidération d’un refus, les sociétés de bourse et les dépositaires peuvent utiliser la filière
Appariement.
Cette Filière permet de générer des flux de règlement livraison de substitution et ainsi éviter les
suspens tout en permettant aux opérateurs d’honorer leurs engagements.
Ce processus d’ajustement n’est pas sans un certain nombre de contraintes. L’ajustement tardif
des avis d’opérés et la charge de travail supplémentaires sont les principales contraintes de ce
système.

f. Schéma filière bourse

Schéma des flux propres à la filière Bourse

Négociations de bourse
J

Sociétés de bourse

Emission des avis d’opéré (A/O)
Dépositaire
J + 1
(10 h) A/O en attente d’ajustement
A/O refusés

A/O acceptés A/O refusés

J + 2 Flux de R/L résultant des A/O acceptés
(16 h)

Maroclear (filière de dénouement)
J + 3

Source : MAROCLEAR

3.2 La filière de gré à gré

La filière de gré à gré prend en compte tous les flux impliquant à la fois titres et espèces, par une
négociation en bourse, le marché primaire et secondaire des BDT, la souscription et le rachat
d’OPCVM et enfin par la négociation des TCN.

a. Principe d’Organisation
L’organisation se fait par des instructions bilatérales, un outil de gestion décentralisé, un processus
d’appariement en temps réel dont les critères sont paramétrables.
Le dénouement de la filière de gré à gré se fait de J à J+30 dans le cadre d’horaires limites.

55/99