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 Le système de compensation

Le système de compensation est une composante essentielle de la filière bourse. Le traitement
des opérations sous forme de flux compensés apporte deux grands avantages :

• La réduction considérable des flux à dénouer.
• La simplification du processus de dénouement.
Portée de la compensation :
• Valeurs : toutes les valeurs cotées sont compensées.
• Marché : le marché central uniquement.

 La compensation de premier niveau :

Le processus détermine pour chaque intermédiaire, à partir des transactions qu'il a réalisées sur le
marché central, sa position nette titres et espèces par valeur.
La position nette titres par valeur d'un intermédiaire est la différence entre les titres achetés et
vendus.
• Si la différence (Achat/Vente) est positive, il s’agit d’un solde titre crédit, c’est une position
titre nette acheteuse.
• Si la différence est (Achat/Vente) est négative, il s’agit d’un solde titre débit, c’est une
position titre nette vendeuse.
La position nette espèce par valeur d'un intermédiaire est la différence entre les montants
d'espèces reçues et versées.
• Si la différence (Espèces reçues. Espèces versées) est négative, il s’agit d’un solde espèces
débit, c’est une position espèce nette débitrice.
• Si la différence (Espèces reçues. Espèces versées) est positive, il s’agit d’un solde espèces
crédit, c’est une position espèce nette créditrice.
Les cas de figure qui peuvent résulter de la compensation de premier niveau sont :
• Solde titres débiteur, solde espèces créditeur.

• Solde titres créditeur, solde espèces débiteur.
• Solde titres débiteur, solde espèces débiteur.
• Solde titres créditeur, solde espèces créditeur.
• Solde titres nul, solde espèces débiteur.

• Solde titres nul, solde espèces créditeur.
• Solde titres débiteur, solde espèces nul.
• Solde titres créditeur, solde espèces nul.
• Solde titres nul, solde espèces nul.

Des cas particuliers peuvent résulter de la compensation des transactions réalisées sur des valeurs
cotées en continu ou en multi-fixing. Ils sont illustrés par des exemples.
• (PNT<0, PNE<0) : la société de bourse doit livrer des titres et régler des espèces ;

Achat 100 titres à 502 ==> 50 200 (à verser) PNT = -1
Vente 101 titres à 496 ==> 50 096 (à recevoir) PNE = -104

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