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Back Office Titres

(1) 50 titres (1) 50 titres

SDB 1 SDB 3
(1) 200 espèces (1) 200 espèces

(2) 150 titres (2) 150 titres

SDB 1 SDB 9
(2) 300 espèces (2) 300 espèces

(3) 10 titres (3) 10 titres
SYSTEME DE
SDB 1 SDB 12
(3) 0 espèces GARANTIE (3) 0 espèces

(4) 40 titres (4) 40 titres
SDB 1 SDB 10
(4) 0 espèces (4) 0 espèces

(5) 0 titres (5) 0 titres
SDB 1 SDB 10

(5) 600 espèces (5) 600 espèces

Pour chaque mouvement à dénouer la société de bourse N livre les titres ou règle les espèces au
système de garantie. Ce dernier relivre les titres ou reverse les espèces reçus à l'autre partie.
Dans le cas où un mouvement tomberait en suspens, le mouvement complémentaire tombe lui
aussi en suspens.
La Bourse de Casablanca engage alors une procédure de résolution du défaut face au défaillant,
pour que la partie lésée reçoive les titres ou/et les espèces qu'elle attend dans les meilleures
conditions. Les procédures détaillées sont présentées plus loin.
Le mouvement n°4 mérite un commentaire. Sur le mouvement initial la société de bourse 1 reçoit
40 titres et 600 espèces. Dans le but d'optimiser le dénouement, le mouvement sera cassé en
deux mouvements.
Un mouvement relatif à la réception de 40 titres sans contrepartie espèces, et un autre
mouvement de réception de 600 espèces sans contrepartie titres. Lors du dénouement les deux
mouvements seront traités séparément, chacun indépendamment de l'autre.
De cette manière la réception des titres ne conditionne pas celle des espèces et inversement. Si
par exemple le mouvement titres tombe en suspens, la société de bourse 1 pourra quand même
recevoir les espèces si la provision couvre le mouvement espèces lors de l'imputation.

 Echanges de flux d'information

Les sociétés de bourse sont informées des mouvements ISB à dénouer. Il faut noter que les flux ISB
ne nécessitent aucun ajustement ni confirmation de la part des sociétés de bourse.
Ils seront automatiquement présentés au dénouement le jour de dénouement théorique, au
même titre que les flux SBI. En règle générale si tous les flux SBI (transactions ajustées entre
société de bourse et dépositaire) sont dénoués, les mouvements ISB le seront aussi.

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