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3. La gestion des risques dans le

cadre du système de garantie

3.1 Principes et portée de la garantie

Le système de garantie apporte à ses adhérents l'assurance que les mouvements issus des
transactions qu'ils ont réalisées sur le marché seront dénoués quelque soit la situation de leurs
contreparties, et ce, dans un délai qui ne peut excéder un nombre de jours maximum
préalablement défini.
Pour cela, le système de garantie met en place les moyens nécessaires pour résoudre les défauts
titres ou espèces sans porter préjudice à la partie victime du suspens.
La garantie couvre les champs suivants :

a. Portée de la garantie

Valeurs : Toutes les valeurs cotées sont garanties. Si pour une raison particulière la Bourse de
Casablanca décide de suspendre temporairement ou définitivement une valeur de la garantie (cas
d'OST, radiation, …), elle informe les adhérents par avis de la décision, ainsi que de la date de son
entrée en vigueur. Tous les mouvements antérieurs à cette date resteront, cependant, garantis
jusqu'à leur dénouement final.

Opérations : Seuls les flux ISB sont garantis. Rappelons que dans le nouveau système de
règlement/livraison la société de bourse aura deux types de flux à dénouer sur ses opérations sur
le marché central.
Les flux SBI : Se sont les transactions ajustées une à une et dénouées vis à vis de ses dépositaires
donneurs d'ordres. De cette manière, la société de bourse dispose d'une meilleure visibilité et
contrôle mieux les opérations à dénouer.
Les flux ISB : Ils naissent chaque fois que l'ensemble des achats (titres et espèces) d'une société de
bourse ne correspond pas exactement à l'ensemble de ses ventes (titres et espèces). Le reliquat
résultant, fera l'objet de dénouement, mettant en relation les sociétés de bourse
indépendamment de leur volonté. Afin de pouvoir protéger la société de bourse contre la
défaillance de sa contrepartie, le système de garantie met en place des mécanismes de couverture
et de résolutions des défauts de livraison ou de règlement sur ces flux.
Adhérents : Toutes les sociétés de bourse sont d'office adhérentes au système de garantie et
soumises aux conditions de fonctionnement de celui ci. En cas de cessation de l'activité d'un
adhérent, il restera soumis aux conditions de fonctionnement du système de garantie jusqu'à ce
que tous ses mouvements soient dénoués.
Marché : seules sont garanties les opérations initiées sur le marché central. Le marché de blocs
s'apparente à un marché de gré à gré où chaque intermédiaire choisit lui même sa contrepartie et
donc son risque.

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