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Back Office Titres

Tout adhérent qui n’aurait pas constitué sa contribution initiale dans les délais prévus à cet effet,
ne sera pas autorisé à participer aux séances de cotation sur le marché central.

Mise à jour des contributions initiales : la mise à jour de la contribution initiale est opérée
semestriellement selon les mêmes règles précitées. Toutefois, la Bourse de Casablanca peut, à
tout moment, réactualiser le montant de la contribution initiale d'une société de bourse en cas de
changement significatif de son activité. Elle peut également revoir son mode de détermination.

Tout changement du mode de calcul de la contribution initiale est annoncé par avis au plus tard 10
séances de bourse avant la date de son entrée en application.
La mise à jour de la contribution initiale se traduit par :

• Un appel complémentaire. L'adhérent sera avisé par lettre du montant complémentaire à
déposer ainsi que de la date du virement bancaire correspondant.

• Une restitution. L'adhérent sera informé par lettre du montant qui lui sera restitué ainsi que de
la date de restitution. La restitution se fera par virement bancaire sur le compte BAM de
l'adhérent.

• Pas de changement. L'adhérent sera informé par lettre que sa situation reste inchangée.
Rémunération des dépôts : Les dépôts constitués sont placés en actifs liquides et sans risque en
capital. Le produit du placement revient à chaque adhérent en fonction de son dépôt, net des frais
de gestion. A ce titre, la Bourse de Casablanca prélève un taux annuel de 2% appliqué au dépôt.

Semestriellement et à l'occasion de chaque mise à jour de la contribution initiale, la Bourse de
Casablanca rétrocède à chaque adhérent le produit du placement qui lui revient. Si l'adhérent a un
appel complémentaire à faire, il lui sera demandé net du produit du placement. Dans le cas
contraire, le produit du placement lui sera rétrocédé par virement bancaire.

Nouvelle adhésion : En cas d'une nouvelle adhésion d'un adhérent, son apport sera égal à la plus
faible contribution d'un adhérent en exercice. Néanmoins, la Bourse de Casablanca se garde le
droit de la réviser à tout moment, pendant le premier semestre d'activité de l'intermédiaire
concerné.

Cessation d’activité : Lorsqu'un adhérent cesse définitivement son activité sa contribution initiale
lui sera restituée, une fois tous ses engagements honorés.

d. La contribution régulière

 Evaluation du risque de négociation

A l'issue de chaque séance de bourse, le système de garantie évalue le montant du risque de
négociation de chaque adhérent en valorisant ses mouvements en attente de dénouement et ses
mouvements en suspens, sur la base du cours de référence de la séance de bourse suivante.

Le cours de référence d'un jour de bourse donné est égal au dernier cours coté ou au cours
indicatif du jour pour les valeurs réservées, corrigé le cas échéant des opérations sur titres
applicables le jour de bourse suivant.

Le système détermine l’écart de valorisation entre le solde titres valorisé au cours de référence
et le solde espèces.

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