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Back Office Titres

Elle est destinée à couvrir les frais administratifs engendrés par la gestion des suspens.

Ordres de virement correspondants :
• Débit du compte BAM du vendeur défaillant de la somme des dommages et intérêts, et
crédit du compte BAM de l'acheteur de la même somme.
• Débit du compte BAM du vendeur défaillant du montant de l'amende, et crédit du compte
de la Bourse de Casablanca de la même somme.
Les ordres de virement espèces sont instruits par la Bourse de Casablanca et envoyés à Bank Al
Maghrib, le lendemain du jour du dénouement du mouvement, avant 10h00.
Dans le cas où plusieurs mouvements en suspens seraient dégagés sur une même valeur, c'est le
premier mouvement dénoué qui déclenche, le lendemain de son dénouement, le prélèvement de
l'amende.
Dans le cas où le(s) mouvement(s) atteint la séance de rachat, le prélèvement sera effectué le jour
même à l'occasion du dénouement du rachat.
Recyclage des suspens : le délai maximum de recyclage d'un suspens titres est de six jours de
bourse. Il correspond au nombre de jours pendant lesquels le suspens titres sera présenté pour
dénouement chez MAROCLEAR.
Si le défaut n’est toujours pas résolu en (D+6), le mouvement en question sera bloqué :
• Un mouvement bloqué ne participe plus à l’imputation opérée spontanément par
MAROCLEAR ;
• Un mouvement bloqué ne peut plus être dénoué à l’initiative de l’adhérent défaillant.
• Le rachat des positions en suspens est annoncé pour (D+7).
Publication préalable : Préalablement à la séance de rachat, la Bourse de Casablanca informe, en
(D+6) les adhérents sur les informations relatives au rachat. Ces informations sont également
annoncées dans le bulletin de la cote.
Suspens titres suite à un changement de statut : Il est possible qu'un mouvement initialement
déclaré comme suspens espèces se transforme pendant la période de son recyclage (trois jours) et
avant que la séance de revente ne soit déclenchée, en suspens titres. Ceci suppose que lorsque
l'acheteur (défaillant initial) apporte les espèces à l'occasion du dénouement, le vendeur non réglé
(victime initiale) n'est pas en mesure de présenter les titres à livrer (insuffisance de provision).
Cette situation implique :

• Le recyclage : le comptage du recyclage du suspens titres se fera, comme dans la procédure
normale, en nombre de jours de suspens à partir de la date théorique de dénouement du
mouvement.
• Les dommages et intérêts : au même titre que le défaillant initiale (l'acheteur), le vendeur
défaillant sera soumis au paiement des dommages et intérêts calculés sur la base du
nombre de jours où le mouvement a été déclaré comme suspens titres.
• L'amende : au même titre que le défaillant initial (l'acheteur), le vendeur défaillant verse
une amende de 2000 MAD (HT) au système de garantie.

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