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Back Office Titres

c. Procédure de rachat

ère
 1 séance de rachat
Le rachat des titres se fera aux conditions suivantes :
Les prix de rachat sont :

• Prix de référence de (D+7) + 5% pour les titres de capital.
• Prix de référence de (D+7) + 2% (200 points de base) pour les titres de créance.
La séance de rachat aura lieu entre 09h00 et 10h30.
L'acheteur non livré est tenu d'adresser une attestation de constitution de PONA du jour sur son
compte BAM, couvrant au moins le montant espèces du mouvement faisant l'objet du rachat. Elle
doit parvenir avant 09h00 à la cellule compensation.
Les sociétés de bourse qui participent à la séance de rachat doivent être dépositaires des ordres
qu’elles présentent sur la valeur en question. Elles sont tenues d’adresser avant 09h00 à la cellule
compensation, le relevé de leur solde titres de (D+6) sur la valeur concernée, délivré par
MAROCLEAR.
Les sociétés de bourse qui participent à la séance de rachat proposent chacune son ordre en
indiquant la quantité. Elle doit être, au plus égale à la quantité objet du rachat. Le cours est
indiqué par la Bourse de Casablanca.

La Bourse de Casablanca met à la disposition des sociétés de bourse les outils nécessaires pour
participer à la séance de rachat. Une plate-forme dédiée est prévue à cet effet.

Le résultat du rachat est communiqué aux sociétés de bourse le jour même (D+7) avant 12h00.

 2ème séance de rachat

Si au cours de la première séance de rachat, les titres n’ont pu être livrés (totalement ou
partiellement) pour manque d’offre, la Bourse de Casablanca organise le lendemain (D+8) une
seconde et dernière séance de rachat après avoir informé les sociétés de bourse par avis, et ce,
dans les conditions de prix suivantes :
• Prix de référence de (D+8) + 10% pour les titres de capital.
• Prix de référence de (D+8) + 4% (400 points de base) pour les titres de créance.
La deuxième séance de rachat se déroulera selon le même dispositif que la première.

Dans le cas d’une attribution partielle des titres rachetés : si l’offre de titres est inférieure à la
position à racheter, la Bourse de Casablanca peut décider, en fonction des quantités en jeu, que
l’acheteur non livré soit partiellement servi à concurrence des titres disponibles. Le reliquat fera
l'objet d'indemnisation pécuniaire comme prévu dans la clause résolutoire, détaillée plus loin.
Dans le cas où une attribution partielle ne serait pas retenue : si l'offre de titres est inférieure à la
position à racheter et l'option d'attribution partielle n'est pas retenue, la Bourse de Casablanca
annule les offres de titres proposées par les nouveaux vendeurs et les informe immédiatement.

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