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d. Dénouement spécifique des positions rachetées

La Bourse de Casablanca informe le jour du rachat :
• Le vendeur défaillant par Avis d’exécution rachat (modèle en annexe n°3) ;

• L’acheteur victime de la défaillance par copie de LCP de gré à gré (modèle en annexe n°4),
de la livraison des titres contre règlement des espèces correspondantes.

Le dénouement des positions rachetées se réalisera le jour même par transmission à MAROCLEAR de
LCP de gré à gré (modèle en annexe n°4). Les instructions de LCP concernent deux mouvements :

• Le rachat des titres mettant face à face le nouveau vendeur et la Bourse de Casablanca ;

• La relivraison par la Bourse de Casablanca des titres reçus, à l'acheteur initialement non
livré.

Afin d'assurer un dénouement sûr et rapide, la Bourse de Casablanca instruit elle-même les LCP,
en lieu et place des adhérents. A cet effet, les adhérents sont tenus d'adresser à MAROCLEAR une
lettre l'autorisant à dénouer des LCP de gré à gré présentées par la Bourse de Casablanca en leur
nom, dans le cadre particulier des procédures de résolution des défauts. Cette autorisation a un
caractère permanent et n'a pas à être renouvelée à l'occasion de chaque rachat. Elle est aussi
valable dans le cas d'un suspens espèces.

Le modèle de la lettre est présenté en annexe n°5.

Les LCP renseignent les écritures suivantes :
• Débit titres, à hauteur de la position rachetée, du compte du nouveau vendeur, et crédit du
compte de la Bourse de Casablanca ;

• Crédit espèces, à hauteur du montant du rachat, du compte espèces du nouveau vendeur,
et débit du compte de la Bourse de Casablanca ;

• Débit titres, à hauteur du mouvement titres initial, du compte de la Bourse de Casablanca,
et crédit du compte de l'acheteur non livré ;

• Crédit espèces, à hauteur du mouvement espèces initial, du compte de la Bourse de
Casablanca, et débit du compte de l'acheteur non livré.
Un flux espèces supplémentaire est dégagé lorsque le montant du rachat est différent du montant
espèces du mouvement en suspens.
Si le montant du rachat est supérieur au montant espèces du mouvement en suspens, c’est un
différentiel de rachat négatif. Il sera supporté par le vendeur défaillant.

Dès connaissance du résultat du rachat la Bourse de Casablanca instruit :
Un ordre de virement correspondant au différentiel de rachat négatif :

• Débit du compte BAM du vendeur défaillant, du différentiel de rachat, et

• Crédit du compte BAM de la Bourse de Casablanca du même montant.
Si le vendeur défaillant n'est pas en mesure de verser le différentiel de rachat, le dépôt de garantie
se substitue à lui (contribution initiale). L'activité de l'adhérent en question restera suspendue
jusqu'à reconstitution de son dépôt réglementaire. La Bourse de Casablanca peut procéder à la
liquidation d'office, partielle ou totale, des positions en lieu et place du défaillant et aux frais de ce
dernier, telle que définie par la procédure de résolution des défauts espèces.

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