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Back Office Titres

Résumé

Le système de règlement livraison des titres comprend deux filières, la
filière Bourse et la filière de gré à gré.
La filière bourse implique les négociateurs dans le processus de
dénouement, le règlement contre la livraison des titres, et le délai de
dénouement normalisé en J+3. Peu de risque, si ce n’est l’impact du
refus de la contrepartie mais le système de garantie de bonne fin assure
le dénouement de ces transactions.
Tandis que la filière de gré à gré se fait par des instructions bilatérales,
un processus d’appariement en temps réel dont les critères sont
paramétrables et un dénouement de la filière ne se faisant que de J à
J+30 dans le cadre d’horaires limites.
La filière franco ne met pas en contact des intervenants et ne suppose
pas de transaction, elle comprend tous les flux impliquant des titres
sans contrepartie espèces avec des instructions unilatérales à l’initiative
de l’affilié livreur.
Trois sous filières sont imbriquées dans ces filières :

La filière Ajustement (SBI), enregistre et contrôle les ajustements des
transactions par les dépositaires sur la base des avis d'opéré produits
par les sociétés de bourse à l'occasion de chaque exécution en bourse.
Elle assure par la même occasion la préparation du dénouement. Les
flux sortant de cette filière sont dénommés "flux SBI" (Sociétés de
Bourse Intermédiaires).

La filière Bourse (ISB), assure le traitement des transactions initiées par
les sociétés de bourse sur les marchés organisés par la Bourse de
Casablanca. Les flux sortant de cette filière sont dénommés "flux ISB"
(Inter - Sociétés de Bourse).

La filière Dénouement, assure simultanément la livraison des titres
contre le règlement des espèces après vérification des provisions des
intermédiaires. Elle est placée sous le contrôle de MAROCLEAR.
Un système de garantie de bonne fin des opérations est mis en place et
apporte à ses adhérents l'assurance que les mouvements issus des
transactions qu'ils ont réalisées sur le marché seront dénoués quelle
que soit la situation de leurs contreparties, et ce, dans un délai qui ne
peut excéder un nombre de jours maximum préalablement défini. Ainsi
seuls les flux ISB sont garantis.

Ce système, par le biais d’une contribution initiale (apport en espèces
demandé à chaque adhérent au système de garantie), vise à couvrir le
risque de liquidation.

Une procédure de résolution des défauts titres et espèces est mise en
place pour dénouer les transactions dans un délai prédéfini.

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