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1. Structure de l’organisation
comptable
L’organisation comptable titre est une comptabilité par valeur mobilière.
Le terme valeur mobilière ici, s’entend comme un ensemble de titres émis par des personnes
morales publiques ou privées, transmissibles par inscription en compte, et qui confèrent des droits
identiques de propriété ou de créance générale sur le patrimoine de la personne.
Tout intermédiaire financier habilité tient une comptabilité individualisée pour chaque valeur dont
il est comptable à l’égard de sa clientèle. Le teneur de compte doit savoir à chaque moment le
stock détenu sur une valeur de manière fractionnée ou globalement.
La comptabilité titres sera ainsi constituée par la juxtaposition d’autant de comptabilités,
identiquement structurées et homogènes, qu’il détient de valeurs. Ceci induit qu’un client est
titulaire d’autant de comptes que son portefeuille contient de valeurs.
La notion de ‘Portefeuille client’ est une notion extra comptable. Ce portefeuille n’est que la
réunion sur un même document périodique de ses comptes dans les diverses valeurs qu’il
possède.
La comptabilité par valeur fait l’objet d’une subdivision selon la forme de titres pris en comptes ;
Porteurs ou nominatif administré.
2. Le plan comptable titres
Le plan des comptes titres à servir sont :
• Une classe 1, classe de comptes des titulaires ou en d’autres termes les établissements
habilités qui se subdivise en deux pour les comptes ordinaires et ceux de nantissement.
• Une classe 2 qui regroupe les comptes de trésorerie, subdivisée également en rubriques de
comptes d’avoirs disponibles chez MAROCLEAR (rubriques 21, ordinaire et négociation) et
rubrique de mouvements à réaliser chez MAROCLEAR (rubrique 22, à recevoir ou à livrer).
• Une classe 3, de comptes en cours d’opérations 32 ou de régularisation 33 ou même de
ségrégation 35.
Nous verrons plus en détail les différents traitements réservés à chaque catégorie de comptes.
Les mouvements de titres quelle que soit leur nature font l’objet d’une inscription dans un journal
général (art 39 du règlement général de MAROCLEAR).
Les intermédiaires doivent tenir un journal général des opérations servi de manière chronologique
et quotidienne et surtout retracer toutes les opérations affectant les comptes.
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