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            2.3 La classe 3 des comptes- Autres comptes

            a. Comptes de titres à appliquer Rubrique 31

            L’exemple type pour utiliser ce genre de comptes est le transfert de dossier client. Dès lors qu’un
            transfert est acté, il convient au réceptionnaire de vérifier avant comptabilisation au compte du
            client le RIB, et la capacité éventuelle du client à faire mouvementer le dossier. Durant ce délai les
            titres  reçus  sont  imputés  temporairement  au  compte  ‘opérations  individuelles  à  vérifier  (sous
            rubrique 311).

            A/ VON : Transfert de portefeuille (Titres au porteur) (1/2)

            Intermédiaire A

            Ecriture 1 : A réception de l’instruction du client A qui ordonne le transfert de son portefeuille
            titres chez l’intermédiaire B.

            Ecriture 2 : A réception du relevé quotidien du dépositaire central mentionnant la livraison des
            titres effectuée en faveur de l’intermédiaire B.


            Section des titres au porteur


                          (211) Avoirs Maroclear     (222) Titres à livrer à
                                NDC 00                 l’intermédiaire B         (11) Client A
                         370                                                           40

                                    40              40        40              40
                                               (2)                       (1)


                                                  (11) Client B            (11) Client F
                                                        260                      70





























                                                                                                        89/99
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