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Back Office Titres

b. Comptes titres en cours d’opération Rubrique 32

Nous prendrons l’exemple d’une absorption où une société échange ses actions contre des actions
d’une autre société.
L’opération se déroule de la manière suivante :

• L’intermédiaire financier habilité remet au centralisateur les titres à échanger par un
virement à MAROCLEAR.
Le principe de concomitance doit être respecté. Le patrimoine des titulaires n’a été vidé des titres
à échanger qu’en échange de l’entrée de titres nouveaux et les comptes de classe 3 ont assuré la
jonction et la transition.

A/ VON : Attribution gratuite (1 act. nouv. pour 2 act. anc.)

Comptabilité des droits (1/2)

Hypothèse retenue : les actions nouvelles sont immédiatement assimilées aux anciennes.
Ecriture 1 : Au jour de détachement du droit, l’intermédiaire crédite ses clients d’un nombre de
droits équivalent aux titres qui détiennent à la veille du détachement (cf. comptabilité des titres –
écritures 0).
Ecriture 2 : A réception du relevé quotidien de Maroclear mentionnant le crédit en droits sur le
compte courant de l’intermédiaire.
Ecriture 3 : A mesure que les clients font parvenir leurs instructions, l’intermédiaire débite les
comptes individuels et crédite un compte de « droits en cours d’opération ». Parallèlement, les
clients sont crédités en actions nouvelles.
Ecriture 4 : A réception du relevé quotidien de Maroclear confirmant l’enregistrement du virement
d’exercice des droits en faveur du centralisateur.

(221) Droits à recevoir
du DC (11) Client B (11) Client F (11) Client E
(1)
260 260

(1)
70 70
(1)
10 10

340 260 70 10

(211) Avoirs Maroclear (2) (32) Droits en cours
NDC 00 d’opération (3)

340 260

70 (3)

340 (4) 340 10 (3)

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