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Back Office Titres

d. Comptes techniques de négociation Rubrique 34

Ces comptes sont justifiés par l’existence de diligences particulières incombant aux intermédiaires
à l’occasion de négociation de titres essentiellement nominatifs.
Dès confirmation de l’exécution d’un ordre en bourse, les Intermédiaires Financiers Habilités
doivent constater dans leur comptabilité et dans l’attente de la livraison (pour les valeurs
occasionnellement nominatives), l’obligation d’informer la société émettrice des noms des clients
acheteurs et vendeurs.
Ainsi, ils devront transmettre à MAROCLEAR des bordereaux de références nominatives
d’inscription ou de radiation. Deux séries de comptes enregistrent une telle obligation dans la
comptabilité des intermédiaires.
• Comptes d’inscription 341.
• Comptes de radiation 342.

Les écritures enregistrées au crédit des comptes de radiation et au débit des comptes inscription
sont contrebalancés par le débit des comptes individuels vendeurs et le crédit des comptes
individuels acheteurs. Lorsque les références des clients ont été transmises les comptes 341 et 342
se trouvent soldés par des écritures enregistrées respectivement au crédit et au débit des comptes
d’avoirs ordinaires nominatifs administrés chez MAROCLEAR (compte 211).

e. Comptes techniques de ségrégation Rubrique 35

Ces comptes enregistrent chez MAROCLEAR les transferts de titres entre divers comptes courants
ouverts aux intermédiaires. Deux sous rubriques :
• Sous rubrique 351 : Compte Entrée.
• Sous rubrique 352 : Compte Sortie.

Les transferts de catégorie ne se réalisent que lorsque l’intermédiaire habilité reçoit des titres chez
MAROCLEAR sur son compte d’avoirs indifférenciés.
• Dans la comptabilité des avoirs individualisés –crédit du compte individuel du client par le
débit du compte d’entrée.
• Dans la comptabilité des avoirs indifférenciés –débit du compte de titres à recevoir de la
contrepartie par le crédit du compte de sortie.
La somme des comptes Entrée et Sortie doit être nulle à tout moment.
Lors de la réception du relevé quotidien de MAROCLEAR confirmant le transfert de catégorie
d’avoirs, les comptes Entrée et Sortie sont soldés par les écritures correspondantes par le débit et
le crédit des comptes d’avoirs disponibles chez MAROCLEAR.

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