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2.1 La classe 1 des comptes- Comptes de titulaires-

Cette classe comprend l’ensemble des comptes individuels des titulaires inscrits chez
l’intermédiaire :

• Les éléments d’identification des personnes physiques ou morales au nom desquels ils ont
été ouverts et la nature juridique de leurs droits.
• La dénomination, la catégorie, le nombre et le cas échéant la valeur nominale des titres.

• Les restrictions dont ces titres font l’objet.

Ces comptes sont structurellement créditeurs et enregistreront les avoirs de chacun des titulaires
dans une valeur et dans une forme unique.

Deux principes gouvernent la tenue de ces comptes :

• Dès que le droit est constaté, c'est-à-dire devenu certain, il doit faire l’objet d’une écriture
à son compte.

• Toute opération sur titres entraînant mouvement d’espèces ou de droits au compte d’un
client doit faire l’objet d’écriture espèces et droits concomitantes.

La classe 1 se divise en deux rubriques comptes individuels ordinaires et comptes individuels de
nantissement.

a. Comptes individuels ordinaires

Ces comptes sont crédités des entrées de titres lors d’achats, d’OST, de souscription d’OPCVM, de
virements d’un autre teneur de comptes.

Ces comptes sont débités des sorties desdits titres. La contrepartie de ces écritures se trouve en
comptabilité en partie double dans des inscriptions en sens opposés sur des comptes de classe 2
et classe 3.
Les documents de base pour la comptabilisation sont tout document tel que, ordre de bourse
exécuté, ordre de souscription d’OPCVM instructions de transfert…
Le délai de l’opération est de J+4 au plus tard pour les opérations d’achat ou de vente en bourse et
par rapport au jour de négociation. Pour les droits de souscription ou d’attribution, la
comptabilisation doit se faire de manière concomitante entre l’entrée de nouveaux titres et la
sortie des droits.

Pour toute autre opération, l’intermédiaire habilité devra se conformer à l’usage de la place.

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