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Back Office Titres
Partie 5
Le schéma comptable des
intermédiaires habilités
Objectifs
• Connaître le schéma comptable des intermédiaires habilités.
• Faire la distinction entre les trois classes du plan comptable titres.
Le schéma comptable défini par le règlement général de MAROCLEAR impose une organisation
comptable :
• en partie double permettant des autocontrôles internes (art 38 du règlement général),
• en droit constaté dés qu’il est né et certain sans attendre l’achèvement de l’exécution
matérielle,
• l’exigence d’un plan comptable minimal à respecter.
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