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b. Risques et couvertures du système de garantie

L'intervention sur le marché boursier d'un adhérent est génératrice de risques. Ils peuvent être de
natures différentes mais ils se manifestent toujours par la défaillance d'un intermédiaire. Eviter les
risques c'est éviter qu'une défaillance survenue à l'un des intermédiaires ne se répercute sur ses
contreparties, et de là sur le restant des intermédiaires.
L'impact d'une défaillance sur la contrepartie est d'autant plus important s'il existe un décalage
temporel entre le règlement et la livraison. C'est ce qu'on appelle le risque de contrepartie. Le
nouveau dispositif de R/L basé sur la simultanéité du règlement et de la livraison, annule ce risque.
Toutefois, le principe de simultanéité ne neutralise pas tous les risques. En effet, la défaillance
d'un intermédiaire n'est pas exclue. La contrepartie subit alors le risque de ne pas être livrée ou
réglée dans les conditions prévues initialement. C'est le risque de crédit. Il disparaît avec la mise
en place de mécanismes de garantie de bonne fin des opérations assurant à la partie victime un
dénouement de l'opération dans un délai normalisé et sans préjudice.

Le système de garantie prend en charge l'organisation et l'administration de la résolution des
défauts titres et/ou espèces dans le cas d'une défaillance. Il procède au rachat ou à la revente des
positions en suspens afin de pouvoir se procurer les titres ou les espèces que la contrepartie
victime n'a pas reçus dans le délai normal. Or ces interventions sont soumises aux conditions de
marché, non connues à priori. C'est le risque de marché. Il est lié à l'évolution défavorable des prix
entre le moment de la négociation et le moment de dénouement. Il se décompose en deux
risques :
• Le risque de négociation est lié à l'évolution défavorable de la valeur des mouvements à
dénouer entre le jour de négociation et le jour de dénouement effectif. A la fin de chaque
séance de bourse, il est possible d'estimer correctement le décalage de cours qui serait
supporté dans le cas d'un dénouement par une procédure de rachat ou de revente, compte
tenu de l'évolution des cours.

• Le risque de liquidation est lié à l'incertitude quant aux écarts de cours susceptibles
d'intervenir entre le moment où la défaillance d'un adhérent est constatée et le moment où le
rachat (ou revente) est effectué. En outre, le rachat (ou la revente) pourra lui-même décaler les
cours si la position à liquider est importante.
Pour se couvrir contre le risque de défaillance partielle ou totale d'un adhérent, le système de
garantie appelle des dépôts de garantie. Ils servent à couvrir les pertes pouvant résulter de la
liquidation des positions de l'adhérent défaillant. Ils ne sont pas mutualisés.

c. La contribution initiale

La contribution initiale est un apport en espèces demandé à chaque adhérent au système de
garantie visant à couvrir le risque de liquidation.

La contribution initiale peut également revêtir la forme d'une caution bancaire utilisable à
première demande. Cette solution est cependant prévue à titre exceptionnel et nécessite l'accord
préalable de la Bourse de Casablanca.
Mode de calcul : Le jour où une défaillance totale (cessation de paiement) d'un adhérent est
constatée, le dépôt de garantie de ce dernier doit être en mesure de couvrir les écarts de cours qui
pourraient survenir lors de la liquidation de ses positions.
Dans la mesure où ni les positions d'un adhérent en phase de liquidation, ni les effets induits sur
les cours ne sont connus d'avance, l'évaluation de la contribution initiale se base sur l'historique
de l'activité de chacun des adhérents. A cet effet, nous retenons :

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