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Back Office Titres

c. La filière dénouement

L'opération de dénouement des flux ISB est placée sous la responsabilité de Maroclear.
Elle consiste à imputer ligne à ligne les mouvements à dénouer suivant des cycles successifs.
Un premier cycle procède au tri des mouvements pour les ordonner selon des priorités techniques
préétablies. Après le classement des opérations l'algorithme d'imputation procède, pour chaque
mouvement à dénouer, au contrôle des positions titres et espèces, puis à l'imputation de
l'opération si les contrôles se sont avérés satisfaisants. Les mouvements non imputés sont mis en
suspens. Un traitement d'optimisation permet de rechercher des "combinaisons" de mouvements
concernant la même valeur, qui pourraient être dénoués dans leur ensemble, alors qu'ils ne
peuvent être dénoués individuellement (exemple d'un intermédiaire qui a un mouvement à livrer
100 titres et un autre à recevoir 100 titres).
Deux principes sont à retenir : la simultanéité du règlement espèces et de la livraison des titres ;
l'interposition du système de garantie entre les intermédiaires.

 Le principe de simultanéité

Il assure la concomitance entre la livraison des titres et le règlement des espèces. Ceci est possible
grâce au contrôle exercé par MAROCLEAR sur les comptes titres et espèces avant toute
imputation. Bien que les comptes espèces des affiliés soient gérés auprès de Bank Al-Maghrib, ce
dernier communique à MAROCLEAR chaque jour les montants maximums à débiter, autorisés par
chaque affilié. Lors des imputations le contrôle se fera sur la base de ces montants, appelés PONA
(position nette acheteuse).
Grâce à ce principe les intermédiaires sont couverts contre le risque de crédit.

 Le principe d'interposition

Le principe d'interposition consiste à casser en deux tous les flux ISB et mettre le système de
garantie en face des intermédiaires pour le dénouement des transactions. Les instructions de
règlement contre livraison ne mettent pas en relation deux sociétés de bourse, mais d'un côté, la
société de bourse acheteuse vis à vis du système de garantie, et la société de bourse vendeuse vis
à vis du système de garantie, de l'autre.

Exemple :

(1) V1 Titres Espèces (2) V1 Titres Espèces

SDB 1 -50 200 SDB 1 -150 300
SDB 3 50 -200 SDB 9 150 -300

(4) V2 Titres Espèces (3) V1 Titres Espèces
SDB 1 40 600 SDB 1 -10 0

SDB 10 -40 -600 SDB 12 10 0

Les mouvements ISB sont cassés et la Bourse de Casablanca, à travers le système de garantie
s'interpose entre les sociétés de bourse.

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