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Back Office Titres

2. La filière Franco

Cette filière comprend tous les flux impliquant des titres sans contrepartie espèces. Les exemples
sont les suivants :

• Transfert de portefeuilles.
• Négociation interne des BDT et des TCN.

• Souscriptions et rachats internes d’OPCVM.

• Opérations sur titres.

2.1 Principe d’organisation

Les instructions sont unilatérales à l’initiative de l’affilié livreur. Les outils de gestion sont
décentralisés avec un dénouement dans un délai entre J et J+5 dans des horaires limites.

La validation des flux se fait en amont dont la date de dénouement se fait en J. Le dénouement
des titres chez MAROCLEAR en (Brut) et le dénouement des positions espèces se fait en (Net).

Le contrôle des provisions titres se fait à partir des comptes courants de titres, et le contrôle des
provisions des espèces à partir des provisions constituées à BAM.
MAROCLEAR ne dénoue que dans la limite des provisions espèces constituées avec l’interdiction
de revoir les provisions espèces à la baisse. D’un autre coté BAM s’engage à dénouer les espèces si
les limites sont respectées avec la garantie de règlement livraison.

Dans le cas de l’insuffisance de provisions, les mouvements en défaut de provision sont mis en
suspens. MAROCLEAR rejette si aucun délai de recyclage sinon c’est recyclé lors de la
représentation des suspens au dénouement à l’intérieur du délai de recyclage et ainsi l’opération
est dénouée si les provisions deviennent disponibles.

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