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Back Office Titres

La société de bourse reçoit les avis d'exécution des transactions qu'elle a réalisées sur le marché,
via le système électronique NSC. La Bourse de Casablanca assure l'envoi de ces avis au fil de l'eau,
afin d'accélérer le processus d'ajustement. La société de bourse procède ensuite aux traitements
préalables au dénouement :
• Regrouper les transactions par client et par dépositaire (1).
• Générer les A/O en renseignant les informations complémentaires (1).
• Envoyer les A/O, via un système de routage électronique, à MAROCLEAR. C'est à la charge
de ce dernier de l'acheminer vers le dépositaire concerné (1).

La banque dépositaire reçoit les A/O en provenance des sociétés de bourse, par l'intermédiaire de
MAROCLEAR et procède aux vérifications pertinentes :
• Vérifier que les termes de la transaction sont conformes à l'ordre initial (1),
• Identifier les A/O non conformes et apposer le statut "refusé" (2),
• Router vers MAROCLEAR les A/O refusés (2).

Les A/O refusés font l'objet d'un nouveau rapprochement entre les parties concernées afin de
corriger d'éventuelles erreurs ou de régler un quelconque différend. Une fois le problème résolu,
les A/O font l'objet d'appariement dans la filière de gré à gré.
• La société de bourse instruit un A/O définitif retraçant les caractéristiques approuvées par
les deux parties. Elle l'envoie ensuite à MAROCLEAR pour appariement (3),
• La banque dépositaire instruit un A/O définitif retraçant les caractéristiques approuvées
par les deux parties. Elle l'envoie ensuite à MAROCLEAR pour appariement (3).

MAROCLEAR extrait de ses bases les A/O ajustés ou appariés et prépare le dénouement.

Tout A/O ajusté ou apparié et envoyé à MAROCLEAR devient une instruction irrévocable de
livraison des titres contre paiement des espèces. Cette dernière est désignée par les initiales "LCP"
(livraison contre paiement).

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