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1. Les filières de règlement

livraison

3.1 La filière Bourse

a. Principes fondamentaux

Les principes fondamentaux de la filière bourse sont les suivants :
• L’implication des négociateurs dans le processus de dénouement.
• L’ajustement entre dépositaires et négociateurs.
• Le règlement contre la livraison des titres.
• Le délai de dénouement normalisé en J+3.
• Trois étapes dans l’organisation (Compensation, Ajustement et Dénouement).
• Deux sous filières (Bourse/Mouvement ISB et Ajustement / Mouvement SBI).

b. Objectifs du processus d’ajustement

Les objectifs de ce processus sont la livraison des titres ou espèces entre dépositaires et
négociateurs, pour permettre à ces derniers d’honorer leurs engagements vis-à-vis du marché.

c. Le processus d’ajustement

Les sociétés de bourse émettent des Avis d’opérés envoyé par le biais du système RTGS aux
dépositaires qui ajustent ces Avis d’opérés émis.
MAROCLEAR procède à :

• La génération des mouvements à dénouer.
• L’information des sociétés de bourse et des dépositaires.
• La présentation des flux SBI et ISB au système de dénouement.

d. Risques liés à l’émission des avis d’opérés

La Société de Bourse dans l’émission des avis d’opérés endosse un certain nombre de risques
dont :
• L’élaboration du fond et de la forme des avis d’opérés.
• La couverture des flux ISB.
• Le respect des horaires (plusieurs chargements).
• Le suivi des accusés de réception.

e. Risques liés à l’ajustement d’avis d’opérés

Dans l’ajustement des avis d’opérés, les risques sont les suivants :
• L’élaboration des avis d’opéré refusés (fond et forme).
• Le respect des horaires.
• La relation entre dépositaires et SDB.
• L’impact des refus.

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