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Back Office Titres

3. Filière de traitement des

opérations de Bourse

3.1 Gestion des titres

La loi a maintenu les deux formes de titres. Ainsi, la gestion des titres se fait de deux manières
différentes :
• La gestion des titres nominative et nominative administrée.
• La gestion des titres au porteur.
Dans la gestion des titres nominatifs deux catégories de valeurs mobilières :
• Nominatives obligatoires = Valeurs Exclusivement Nominatives (VEN).
• Nominatives Facultatives = Valeurs Occasionnellement Nominatives (VON).
La gestion du nominatif garanti une identification fiable des actionnaires par le biais de :
• L’échange d’informations codifié et normalisés entre Intermédiaires et émetteurs.
• La comptabilisation d’opérations sur titres nominatifs est conditionnée par l’échange des
informations nominatives.
• Toutes les informations nominatives transitent par le dépositaire central.

3.2 Les opérations sur titres

Le dispositif permet de gérer l’ensemble des événements affectant la vie d’un titre :
• Le détachement de coupons de dividendes.
• Le détachement de coupons d’intérêts.
• Augmentation de capital.
• Echanges.
• Fusions.
Il permet également par une procédure simple et sécurisée de couvrir toutes les étapes de
l’information de la place, de l’application automatique sur les stocks, l’exercice centralisé via
MAROCLEAR et enfin la gestion des flux.

Maroclear

Porteur Nominatif Administré Nominatif Pur

Nom
Intermédiaires habilités Administré Sociétés émettrices

Nominatif Administré Nominatif Pur

Titres au porteur Titres nominatifs

Titulaires

Source : MAROCLEAR

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