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Back Office Titres

Résumé

Pour être affiliés à MAROCLEAR, les intermédiaires financiers
habilités constituent un dossier administratif comprenant des pièces
et renseignements tel que les statuts ou l'acte constitutif de
l'établissement, une description de l'organisation de l'établissement
et des moyens humains et matériels dont ils disposent, avec
l'indication du statut d'affiliation qu'ils souhaitent adopter, ainsi
qu’une lettre autorisant MAROCLEAR à mouvementer son compte
espèces ouvert à Bank Al-MAGHRIB.

La comptabilité des teneurs de comptes se fait selon les principes de
la Comptabilité en partie double, d’une Comptabilité par valeur et
selon le principe de droit constaté, conformément à un plan
comptable minimal édicté par MAROCLEAR.

MAROCLEAR envoie selon une périodicité des relevés quotidiens aux
affiliés mais aussi des relevés trimestriels pour validation des
quantités.

Toute livraison entre affiliés de MAROCLEAR se réalise exclusivement
par virement de compte courant à compte courant émis par les
affiliés ou générés par des systèmes informatiques dans le cas
d'instructions de livraison de titres contre règlements espèces.
La loi a maintenu les deux formes de titres. Ainsi, la gestion des titres
se fait de deux manières différentes :
• La gestion des titres nominative et nominative administrée.
• La gestion des titres au porteur.

Les Opérations sur titres (OST) sont :

• Le détachement de coupons de dividendes.
• Le détachement de coupons d’intérêts.
• Augmentation de capital.
• Echanges.
• Fusions.

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