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Fiscalité Marocaine
Or si le principe général de définition du chiffre d’affaires est le même pour toutes les opérations,
les modalités de sa détermination varient en fonction de la nature de la profession ou de
l’opération.
On examinera donc dans un premier temps les éléments constitutifs du chiffre d’affaires taxable.

Dans un second temps, on analysera les différentes modalités de détermination du chiffre
d’affaires des activités ou opérations taxables.

a. Eléments constitutifs du chiffre d’affaires taxable

Nous examinons ici les éléments qui font partie du chiffre d’affaires taxable et ceux qui en sont
exclus. Les éléments constitutifs du chiffre d’affaires taxable sont :

 Le prix des marchandises, des travaux ou des services et les recettes accessoires qui s’y
rattachent.

 Les frais, droits et taxes y afférents.
Sont déduites de ces éléments, les réductions accordées par l’entreprise à l’acheteur du bien ou
au bénéficiaire de la prestation de service.

Chiffre d’affaires taxable = Prix des marchandises, des travaux ou des services +
Recettes accessoires + Frais, droits et taxes y afférents – Réductions sur prix de vente.

Par recettes accessoires, il faut entendre :
 Les recettes provenant de la vente des déchets neufs d’industrie. (En effet, ces déchets,
suivent le sort des produits dont ils sont issus. Autrement dit si le produit final est soumis à
la taxe, les déchets auxquels il donne naissance sont taxables. Si en revanche le produit final
est exonéré ou situé hors du champ d’application de la TVA, les déchets auxquels il donne
lieu sont exonérés).
 La vente d’emballage reçu perdu.
 Les produits financiers tels que les intérêts des crédits résultant des ventes à terme.
 Le complément de prix.

b. Modalités de détermination du chiffre d’affaires taxable

Le montant de la TVA étant obtenu en multipliant le taux par la base imposable, il importe de bien
cerner celle-ci notamment dans les cas particuliers des opérations portant sur les biens matériels
d’une part et des opérations de prestation de services d’autre part.

 Base imposable des opérations portant sur les biens matériels

Ces opérations portent sur :
 Les ventes.
 Les travaux immobiliers.

 La promotion immobilière.
 Le lotissement de terrains.
 L’échange et de la livraison à soi-même.

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