Page 5 - Colony Club A1, acte de vente signé entre la sci Gustavia Harbor et la sci My
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Le mot "ENSEMBLE IMMOBILIER" désigne l’immeuble dont dépendent les
BIENS objet des présentes.
Les mots "BIENS" ou "BIEN" ou "LOTS" désigneront indifféremment le ou les
lots de copropriété objet des présentes.
Les mots "biens mobiliers" ou "mobilier", désigneront indifféremment, s'il en
existe, les meubles et objets mobiliers se trouvant dans le ou les lots de
copropriété et vendus avec ceux-ci.
NATURE ET QUOTITE DES DROITS IMMOBILIERS
Le VENDEUR vend à l'ACQUEREUR, qui accepte, la pleine propriété du
BIEN dont la désignation suit.
IDENTIFICATION DU BIEN
DESIGNATION
Dans un ensemble immobilier situé à SAINT BARTHELEMY (ILE)
(GUADELOUPE) (97133) Le Colony Club - Gustavia dénommé "RESIDENCE LE
COLONY CLUB comprenant cinq bâtiments :
- Bâtiment A, comprenant sur trois niveaux : quatre appartements, trois
citernes, un accès technique au rez-de-chaussée, une coursive arrière couverte et un
jardin privatif,
- Bâtiment B, comportant sur deux niveaux : deux appartements, un passage
couver avec un local à usage de boîte aux lettres au rez-de-chaussée, deux locaux
techniques au rez-de-jardin mitoyens aux bâtiments A et C,
- Bâtiment C, comportant sur trois niveaux : deux appartements et un jardin
privatif,
- Bâtiment D et E, comportant sur quatre niveaux : six appartements, un local
technique, trois citernes, un jardin en jouissance exclusive au profit des appartements
du dernier niveau.
En outre, cet ensemble immobilier comprend :
- une piscine dont l'accès est réservé exclusivement aux copropriétaires, un
local technique, un abri contenant un cabinet de toilette avec W.C et lavabo et un local
à usage du service d'entretien,
- une station d'épuration avec installation de traitement des eaux vannes et
usées composée d'une unité de traitement et d'un réseau d'épandage,
- une aire de stationnement comprenant vingt parkings dont 15 lots privatifs et
5 emplacements de voiture à usage commun,
- des espaces verts à usage commun.
Figurant ainsi au cadastre : Surface
Section N° Lieudit 00 ha 18 a 44 ca
AL 372 Gustavia
Plan : Un extrait de plan cadastral établi à l’échelle 1/2000ème est annexé.
Les lots de copropriété suivants :
Lot numéro un (1)
Un appartement en duplex portant le numéro A1 comprenant au rez-de-
chaussée : une entrée, cuisine, loggia et un escalier intérieur permettant d'accéder au
premier étage (sous toiture) et comprenant une chambre, salle de bains, water
closets, dégagement, le tout situé à l'angle nord-ouest du bâtiment A
Et les quatre cent soixante-dix /dix millièmes (470 /10000 ème) des parties
communes générales.