Page 17 - CFPA_Allianz-Agents-Réglementation-Support pédagogique
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               e. Les marchandises


               Les  marchandises  sont  assurées  en  valeur  réelle  (matières  premières)  ou  prix  de  revient  en
               incluant le coût de production (produits semi-finis et les produits finis).


               Les différentes modalités d’assurances des marchandises en risque Incendie Explosions sont :


               Marchandises fixes


               L’assuré et/ou le souscripteur déclare une valeur fixe et la prime est calculée en fonction de ce
               capital.


               Marchandises Révisables


               Cette formule trouve tout son intérêt pour les risques qui connaissent des fluctuations
               importantes de stock de marchandises.
               La prime pour le poste marchandises comprend :


                  ·  Une prime pour un capital fixe désigné par l’assuré ;


                  ·  Et une provision sur un capital révisable reflétant le maximum des fluctuations de stock
                      de marchandises. Cette provision est généralement révisée à la baisse sur la base des
                      déclarations  mensuelle  que  fournit  l’assuré  et/ou  le  souscripteur  ;  et  donne  lieu  à
                      ristourne  avec  taxes  étant  entendu  que  la  ristourne  ne  dépasse  jamais  50%  de  la
                      provision perçue ces 50% étant la prime de risque.
               Cette formule d’assurance donne lieu à une majoration de 10% sur la prime Incendie-explosion
               relative au poste marchandises révisables.






















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