Page 15 - Guide des prestations 2016

STAGE CULTUREL

Dans le but de promouvoir la culture, le Comité d’œuvres Sociales accorde une aide financière pour les
stages culturels organisés dans le Département. Cette participation peut prendre la forme de bons
d’achat dans les limites et conditions fixées par le Conseil d’Administration. Sont éligibles à cette
prestation, les adhérents et leurs enfants mineurs à charge participant à des stages durant les vacances
scolaires pour une durée n’excédant pas 2 semaines.

Le montant de l’aide attribuée à l’adhérent ou son/ses bénéficiaire(s) est fixé à 50% des sommes
acquittées dans la limite d’un plafond annuel de TROIS CENTS EUROS (300,00 €).

CAS PARTICULIER : Les aides accordées pour les stages dispensés dans le cadre de l’Université du
Temps Libre (UTL) sont exclusivement réservées aux retraités. Elles ne peuvent être servies que pour 1
seul stage par an.

Délai de transmission : 3 mois à compter de la date de fin du stage.
Pièces à fournir : Formulaire de demande
Justificatif de filiation ou photocopie du livret de famille
Certificat de présence avec le numéro d’agrément de l’organisateur
Facture acquittée aux nom et prénom de l’adhérent
Toute autre pièce nécessaire à l’instruction de la demande

ADHESION AUX ORGANISMES CULTURELS

Une aide de VINGT EUROS (20 €) maximum est accordée aux adhérents qui souhaitent adhérer à un
organisme ou structure à caractère culturel.
L’aide est versée 1 fois et ne peut être utilisée que pour le paiement des droits d’adhésion.

Délai de transmission : 3 mois à compter de la date d’adhésion.

Pièces à fournir : Formulaire de demande
Contrat d’adhésion
Justificatif de paiement établi aux nom et prénom de l’adhérent