Page 89 - banque participative
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Ť Le prix ( FDSLWDO GX FRnWUDW Salam)
conclusion du contrat ou au plus tard dans les deux ou trois jours suivants, sous réserve que la livraison
des marchandises n’intervienne pas avant, pour ne pas tomber dans une opération usurière qui est la
vente d’une dette contre une autre dette.
Ť La OLYUDLVRQ GH OřDFWLI : la date de livraison doit être mentionnée avec précision. Le client vendeur
doit honorer ses engagements et livrer l’actif conformément aux termes du contrat.
9.3.2 Les modalités de sortie d’un contrat Salam pour la banque
Un contrat Salam
revendre la marchandise se présentent comme suit :
Ť Salam parallèle : l’opération est exactement la même que le Salam, sauf que dans ce cas, la banque
est dans la position de fournisseur de marchandises contractant avec une tierce personne pour une
livraison d’une marchandise contre un paiement immédiat. Généralement, la marchandise objet de ce
contrat, provient d’un Salam initial conclu entre la banque et un autre client qui doit livrer une
marchandise, dont les caractéristiques sont identiques à celles demandée dans le Salam parallèle.
Dans ce cas, les deux contrats doivent être indépendants l’un de l’autre de manière à ce que les droits
et obligations découlant de l’un ne dépendent pas de l’autre.
La banque et le client B procèdent à la signature La banque et le client A procèdent à la signature
du contrat Salam d’un contrat Salam parallèle
3
1
La banque procède au paiement immédiat Le Client A procède au paiement immédiat du prix
du prix de la marchandise de la marchandise
4 2
La Banque
Client B! Islamique Client A!
A la date de livraison, le client B procède à la livraison de la A la date de livraison, la banque procède à la livraison de la
marchandise à la banque conformément aux modalités marchandise au client A conformément aux modalités
convenues convenues
5 6
Salam (Modalités) Salam parallèle (Modalités)
Marchandises : Pommes Marchandises : Pommes
Prix : 13 000 € Prix : 15 000 €
Date de livraison : 30 Septembre Date de livraison : 20 Octobre
WƌŽĮƚ ƌĠĂůŝƐĠ ͗ Ϯ ϬϬ Φ
Le contrat Salam & Salam Parallèle
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